remplacement de l'équipe de maîtrise d'oeuvre

[lode]

Bonjour à tous,

Nous avons décidé de résilier un contrat de maîtrise d'oeuvre au stade de l'appel d'offres (2ème appel d'offre en cours).
Si ma collectivité souhaite construire l'immeuble plus tard, pouvons-nous utiliser les plans du premier architecte ?
Il me semble que nous pouvons toujours les utiliser en faisant un nouvau contrat de maîtrise d'oeuvre sur les missions restants à exécuter.
Cependant n'y a-t-il un problème de droit d'auteur ?

Le contrat prévoit l'option B pour l'utilisation des résultats.

Merci de me donner votre avis.

[speedy]

surtout que la loi sur l'architecture et la loi MOP impose une mission de base !!! ....

[lode]

Pouvez-vous me dire quelles sont vos références (articles) ?

[speedy]

art 14 à 17 de la loi MOP +  art 16 et 37  du décret 80-217

[lode]

En fait, pour construire le bâtiment, nous avons forcément besoin d'un architecte.
La loi MOP et le décret précise que l'architecte a une mission de conception et ne peut se voir confier une mission de réalisation sans la conception.
Merci pour ces renseignements.