PV de CAO ???

[cocolet74]

Si j'ai bien tout compris en AOO:

Ouverture des plis. Plus de CAO obligatoire. Il faut simplement ouvrir en présence d'un élu et établir un PV

Possibilité de faire une CAO pour l'admission des candidatures puis une autre pour la sélection des offres. Mais, il y a la possibilité de traiter les deux points au cours d'une seule CAO. Dans ce cas, il est possible de faire un PV unique.

J'ai faux  Si non, est-ce qu'un gentil agroraxiens pourrait m'en faire passer un en MP 

Autre question subsidiaire: lorsqu'une candidature ne fournit pas les documents éxigés dans le RC ( DC1, DC2, ...) Est-ce que le PA peut l'aviser immédiatement du rejet de sa candidature au titre de l'article 52 CMP ou bien faut-il que la CAO statue quand même sur ce point pour pouvoir l'aviser de cette décision de rejet ? J'ai un doute 

Merci de vos réponses argumentées

La patrie reconnaissante 

[Ponta]

Si j'ai bien tout compris en AOO:

Ouverture des plis. Plus de CAO obligatoire. Il faut simplement ouvrir en présence d'un élu et établir un PVPerso, j'ouvre seul les plis, lélu n'est pas obligatoire. C'est une question de cuisine interne : vous pouvez ouvrir en collégialité (avec ou sans élu) ou en solo.

Possibilité de faire une CAO pour l'admission des candidatures puis une autre pour la sélection des offres. Mais, il y a la possibilité de traiter les deux points au cours d'une seule CAO. Dans ce cas, il est possible de faire un PV unique. Vous pouvez faire en 1, 2 voire 3 CAO et PV. Le principal, c'est qui figure l'avis de la CAO sur l'ouverture des plis, l'agrément et la recevabilité des candidatures et offres et enfin l'attribution.

J'ai faux  Si non, est-ce qu'un gentil agroraxiens pourrait m'en faire passer un en MP  Sur bercy Colloc, il y a de très jolies PV (les formulaires OUV dont l'OUV9 qui fait tout).

Autre question subsidiaire: lorsqu'une candidature ne fournit pas les documents éxigés dans le RC ( DC1, DC2, ...) Est-ce que le PA peut l'aviser immédiatement du rejet de sa candidature au titre de l'article 52 CMP ou bien faut-il que la CAO statue quand même sur ce point pour pouvoir l'aviser de cette décision de rejet ? J'ai un doute  Je crois que c'est la CAO qui doit déclarer une candidature non recevable, mais j'en suis pas sûr, vous m'avez mis le doute aussi

Merci de vos réponses argumentées

La patrie reconnaissante 

[raffalli2]

le code laisse une ambiguite sur l'agrement des candidatures, mais pour notre controle de legalite, la CAO doit statuer sur les candidatures obligatoirement agrement comme rejet.
Apres on peut faire une seule CAO.
Moi je pratique deux CAO:
une cao d'ouverture des plis : agrement candidature + ouv offres
une cao de choix

les candidatures sont ouvert en interne, je fais signer par l'elu mais il est pas toujours present.
je fais l'ouverture des offres en cao car deranger les elus juste pour agreer des candidatures c'est dommage et en outre comme je donne les originaux aux services ils ne pourront pas me faire le coup de changer le bordereau de prix car le montant sera constatee en seance collegiale.
En outre, si je fais une CAO, je risque d'avoir remarque de la prefecture si on doit poser des questions aux candidats alors que le CAO ne se serait pas prononcée.

[Lolila]

Autre question subsidiaire: lorsqu'une candidature ne fournit pas les documents éxigés dans le RC ( DC1, DC2, ...) Est-ce que le PA peut l'aviser immédiatement du rejet de sa candidature au titre de l'article 52 CMP ou bien faut-il que la CAO statue quand même sur ce point pour pouvoir l'aviser de cette décision de rejet ? J'ai un doute 

C'est à la CAO d'agréer les candidatures, il faut donc attendre qu'elle se soit réunie pour informer les candidats s'ils sont écartés.
En cas d'absence de documents demandés dans le RC, vous avez toujours la possibilité de procéder à une régularisation (avant la CAO) : rejeter parce qu'il manque une attestation sur l'honneur, on a le droit, mais c'est dur je trouve

[cocolet74]

Merci de vos réponses 

J'ai essayé de reprendre les formulaires du minefi. Le formulaire ouv 4 concerne les candidatures et le ouv 9 les offres. Personne n'aurait un modèle qui fasse les deux     

Je peux faire duex pv mais ce la me semble un  peu lourd en paperasse. Comment faites-vous avec vos marchés 

[Lolila]

On fait un seul PV lorsqu'on a une seule CAO, qui se présente ainsi (en gros) :

Intro : rappel convocation + membres présents / absents
Rappel registre des dépôts

I - Candidatures
II - Jugement des offres

Bref vous mettez les deux à la suite

[Ponta]

Je fais un seul PV en deux parties : candidatures et offres.

Si l'OUV9 vous convient, vous pouvez le customiser pour y faire apparaître une rubrique recevabilité des candidatures.

[cocolet74]

Merci pour vos réponses 

Comme le temps est précieux je cherche un modèle word ou open office de pv de CAO associant l'analyse des candidatures puis des offres.
C'est aussi en ce sens que je vous sollicite chèr(e)s collègues agoraxien(ne)s 

Donc à votre bon coeur pour une transmission en MP. Je vous transmets mon adresse mel.

A charge de revanche bien sûr 

Sinon je peux bricoler les formulaires du minefi mais c'est la galère. Il ya des taquets et des sauts de ligne de partout