ACCORD CADRE ET LOTS

[SMPJ]

Bonjour, je souhaite allotir un marché et selon les lots proposer des modes de dévolution différents.

en d'autres termes, puis je utiliser l'accord cadre sur un seul des lots de mon marché

Exemple :
lot 1 fournitures d'ours polaires :  accord cadre
Lot 2 Croquettes : bon de commande
Lot 3 : viande de phoques : bon de commande

merci,

[Ororo Munroe]

si ce n'est l'objet de ton marché qui s'avère quelque peu potentiellement choquant 

oui tu peux avoir des lots à BDC et des lots en AC

juste ça va être complexe pour l'exécution, faudra être concentré pour ne pas mélanger !

[Ponta]

Bonjour,

Pour moi, vous pouvez. Le choix du MBC ou de l'AC n'est qu'une modalité de mise en oeuvre d'un MAPA ou d'un AO.
Chaque lot est indépendant.

[Lolila]

Je ne vois pas ce qui l'interdirait mais au-delà de la possibilité est-ce vraiment pratique :
- vous allez galérer pour avoir un RC compréhensible
- sans parler de l'avis de publicité avec ses cases à cocher + la littérature explicative à ajouter
- vous serez de toutes façons obligés d'avoir des CCAP distincts
Vous risquez donc de ne pas vous simplifier la tâche et éventuellement d'égarer les candidats

[Ororo Munroe]

Je ne vois pas ce qui l'interdirait mais au-delà de la possibilité est-ce vraiment pratique :
- vous allez galérer pour avoir un RC compréhensible
- sans parler de l'avis de publicité avec ses cases à cocher + la littérature explicative à ajouter
- vous serez de toutes façons obligés d'avoir des CCAP distincts
Vous risquez donc de ne pas vous simplifier la tâche et éventuellement d'égarer les candidats

complètement d'accord,
c'est possible mais c'est indéniablement plus compliqué !

[SMPJ]

Pour le marché évidemment je n'ai rien contre les phoques et ours polaires.

Effectivement, je comprends la complexité et le risque de se mélanger les pinceaux, mais cette formule me permettrait de lancer un unique marché "formalisé" pour l'ensemble de nos besoins alimentaires.
Cette AC ne concernerait qu'un lot.

Je vous remercie,

[Kaii]

j'y reviens moi, de l'unique marché formalisé^^ après ça dépend des volumes et du type d'établissement. Pas (encore) de nomenclature chez moi, du coup on cumule toutes les denrées alimentaires.

Ensuite, si vous souhaitez faire du mono attributaire, pourquoi pas...mais comme l'ont dit les précédents intervenants, gros risque d'usine à gaz!

Chez moi, y'en a déjà une belle (200'000 € HT /an de denrées alimentaires). Accord-cadre multi attributaires (3 max)

Selon les lots, la périodicité de la remise en concurrence est différente = en fonction de la nature des denrées (volatilité des prix...) trimestrielle, semestriel, annuelle. Remise d'un nouveau BPU et d'un DQE pour chaque remise en concurrence.

Maintenant allez faire répondre un caviste local à un AOO pour les boissons alcoolisées (sans erreur), lui annoncer qu'il est titulaire de l'AC, le remettre en concurrence pour un premier marché subséquent annuel et lui dire, "bah non, en fait t'es pas pris". et oui, tout ça pour ça.

Je suggère donc, si possible de scinder les denrées alimentaires via une nomenclature, et de passer des procédures adaptées pour certains lots (pain etc.), et surtout se mettre à la place de la personne qui lire notre DCE. 

[speedy]

c'est quoi un marché alloti ?

et si on parlait de procédure allotie qui aboutirait sur un marché par lot, ça serait pas plus clair ?

c'est vrai que la réglementation entretient ce flou en utilisant le terme marché parfois au lieu de procédure parfois au lieu de l'ensemble du besoin ....