Nomenclature - Seuils d'achat - article 27

[Kaii]

Bonjour,

J'ai plusieurs interrogations sur les questions de cumul des achats pour les fournitures/services, je suis un "jeune" dans les marchés

Je suis arrivé dans une com/com qui ne possède pas de nomenclature, nous n'avons pas de myriades d'appel d'offres mais il y en a (denrées alimentaires par exemple). Pour le moment je cumule tout...

1ere question : fonctionner avec une nomenclature vous semble-t-il indispensable? Peut-on décider de fractionner en fourniture seulement pour certains achats?

2eme question : nous avons annuellement la passation d'un marché pour une manifestation (location d'un grand chapiteau, location de mobilier, gardiennage, transport des auteurs, hébergement etc.)...des prestations de fourniture et de service très différentes : dois-je tout cumuler comme je le fais actuellement où est-il possible, si j'avais une nomenclature par exemple, de """"""pré-saucissoner""" mon marché. Je n'ai pas la volonté, mais une curiosité

Et enfin, pour les opérations de travaux, certaines collectivités créent des unités fonctionnelles très différentes pour éviter du cumuler les marchés de service (MOE/assurance/études préalables/étude opérationnelles ...)
Chacun son école ou préconisez-vous certaines options?

Cordialement.

[Lolila]

1ère question : c'est à voir en fonction de votre volume d'achats annuels.
A partir du moment où vous souhaitez "fractionner" régulièrement vos achats et où vous commencez à vous interroger sur la pertinence de vos unités fonctionnelles, c'est probablement que vous avez besoin d'une nomenclature.

Dans une collectivité importante, le recours à une nomenclature va être indispensable, surtout s'il y a plusieurs services acheteurs : on risque autrement de se trouver avec plusieurs marchés portant sur le même objet (vécu...), et la nomenclature permet d'éviter le saucissonnage.

Dans une petite collectivité qui achète peu (ou n'achète que des services liés à des travaux par exemple),une nomenclature n'apportera pas forcément grand-chose.

2ème question : vous décrivez plusieurs types de services, donc faites des consultations distinctes vu que vous ne visez pas les mêmes prestataires. Une pour la location du chapiteau, une pour le gardiennage, une pour le transport (cela peut d'ailleurs être groupé avec l'hébergement)...

Dernière question : oui dans ma collectivité nous avons créé des unités fonctionnelles différentes pour éviter de cumuler les marchés de services liés aux travaux (on en a déjà largement débattu sur ce forum) et éviter de passer 20 000 € de SPS en appel d'offres ouvert.