Combien d'originaux pour une convention de groupement de commandes ?

[Piko]

Bonjour,

Mon établissement doit passer un groupement de commandes avec un autre établissement.
J'ai préparé une convention qui dit :
"Pour limiter les frais, le coordonnateur produit en un exemplaire original unique la présente convention et les pièces du marché, et envoie une copie scannée par mail de ces documents au membre du groupement.

L'original unique de la convention et du marché sont archivés par le coordonnateur".

L'autre établissement a répondu qu'il faudra 2 originaux de la convention, pour qu'il ait le visa et la signature du contrôleur financier, et l'approbation du CA.

Je suis perplexe sur cette réponse. L'article 8 du CMP parle bien d'une convention constitutive, pas de plusieurs...

Est-ce que je suis tenu d'accéder à la demande de l'autre établissement ou bien ne doit-il y avoir qu'une convention en original ?

Merci

[speedy]

et le développement durable ?
et l'extension du raisonnement çà fera 2 origibnaux par établissement membre ....
et le développement durable ?

[max]

pour moi un seul exemplaire original chez le coordonateur puis une copie pour les autres membres
pratique que j'ai eu lors d'un précédent poste en collectivité locale, jamais eu de problème

[Foulvio]

Là où je suis, deux originaux de la convention de groupement par membre !

[Ponta]

Un exemplaire pour chaque afin de préserver les bonnes relations des membres du groupement.

[bertrand]

Le motif "pour limiter les frais" me parait risible.

[Piko]

Le motif "pour limiter les frais" me parait risible.

Sauf que mon établissement est engagé dans une démarche de développement durable... qu'ainsi il limite bien les frais en ne produisant qu'un original.

[Lolila]

Dans ma collectivité aussi un seul original conservé chez le coordonnateur, et une copie notifiée à chacun des membres.

Le motif est plutôt d'éviter de faire signer deux versions différentes de la convention, bien que la collectivité soit également engagée dans une démarché de développement durable. Avant qu'on en soit à réduire de 1 le nombre d'exemplaires produits, il y a pas mal d'autres chantiers sur le sujet.

[Ororo Munroe]

un seul original conservé par moi, coordonnateur du groupement

copie notifiée à chaque membre du groupement