durée du marché

[zoran]

Bonjour à tous!

J'ai une petite question à propos de la durée d'un marché: Je dois lancer un marché à bon de commande pour une exécution à la fin de cette année et pour toute l'année 2009, est-ce que dans la durée du marché je peux dire "du 15 novembre 2008 au 31 décembre 2009" ou je suis obligé de dire "du 15 novembre 2008 au 31 décembre 2008" en incluant une possibilité de reconduction pour l'année 2009??

Merci

A+

[Ororo Munroe]

Bonjour à tous!

J'ai une petite question à propos de la durée d'un marché: Je dois lancer un marché à bon de commande pour une exécution à la fin de cette année et pour toute l'année 2009, est-ce que dans la durée du marché je peux dire "du 15 novembre 2008 au 31 décembre 2009" ou je suis obligé de dire "du 15 novembre 2008 au 31 décembre 2008" en incluant une possibilité de reconduction pour l'année 2009??

Merci

A+

vous pouvez dire du 15/11/2008 au 31/12/2009
et même si vous êtes pas sûrs du 15/11 vous pouvez dire de la date de la notification au 31 décembre 2009

[zoran]

Ok merci beaucoup!!

A+

[basilic]

Attention tout même à la rédaction de l'article 16 CMP qui impose que les caractéristiques du marché restent inchangées pour la reconduction. Considérez vous la durée comme une caractéristique du marché ou non ? De là découle la réponse à votre question...

[tragique_fernand]

Attention tout même à la rédaction de l'article 16 CMP qui impose que les caractéristiques du marché restent inchangées pour la reconduction. Considérez vous la durée comme une caractéristique du marché ou non ? De là découle la réponse à votre question...

Je ne voulais pas rappeler ma position à cet égard mais puisque quelqu'un d'autre tend la perche ... je la saisis :-)

[fanchic]

Code Sélectionner Étendre

Considérez vous la durée comme une caractéristique du marché ou non ? De là découle la réponse à votre question...

Si la réponse à cette question est "non", une clause de durée du type :
- la durée du marché est de 1 an à compter de la notification...
Le marché pourra être reconduit pour une période de 6 mois par décision expresse du PA 3 semaines avant la fin du marché.

Serait-elle valable?

[Marine]

Bonjour,

Il y a encore (et toujours) deux écoles sur la question : ceux qui pensent qu'on ne peut pas reconduire pour une durée différente de la période initiale du marché, et ceux qui pensent qu'on le peut, dès lors qu'on le mentionne expressément dans le cahier des charges.
Je pense qu'on peut, mais ce n'est qu'une opinion. En d'autres termes, votre projet ne me choque pas.

[basilic]

Et moi, je pense qu'on ne peut pas. Mais comme le débat n'est pas tranché, à ma connaissance, il est difficile d'apporter une réponse sûre : les arguments sont acceptables des deux côtés.

Si j'ai soulevé ce point, c'est juste pour que Zoran puisse prendre sa décision en connaissance de cause.

[zoran]

Bonjour,

Merci de vos réponses!

Mais je ne comprends pas trop... en fait je ne voudrais pas faire de reconduction et mettre une durée ferme de plus d'un an sans reconduction.

A+

[Marine]

Vous pouvez très bien opter pour une période ferme de plus d'un an, sans reconduction. Vous n'êtes pas obligé de suivre l'année civile.