Concours de maîtrise d'oeuvre. Plis. AMO HQE.

[Witchlad]

Bonjour !

Cette fois-ci je reviens vers vous avec un tout autre sujet. En gros je débarque et je reprend un concours de maîtrise d'oeuvre. L'AAPC a été lancé.Les plis reçus et ouverts.

J'ai plusieurs gros points flous.

1) Sur les plis. Deux sont arrivés hors-délais. Je voulais les renvoyer tels quels mais un technicien a commencé à ouvrir l'un. Je me vois mal renvoyer un pli copieusement déchiré pour motif hors délai alors qu'il est indiqué un gros " ne pas ouvrir"  . Je pense faire une lettre d'information de rejet pour les 2. Comme ça on garde les preuves. De plus, aucune modalité quant au devenir des plis hors délais n'est mentionnée dans l'AAPC. Vous pensez que ça passe ?

2) Ensuite, il faut que l'on fasse une AMO HQE qui commencera à compter de la sélection du candidat courant début de l'année prochaine. Je ne comprend rien à rien là dessus, quels seuils de publicitié et de procédure prendre en compte ? Faut il se baser sur la valeur prévisionnelle du concours de maîtrise d'oeuvre ou puis-je me baser uniquement sur la valeur estimative de l'AMO HQE pour déterminer les seuils ?

[Foulvio]

1) Sur les plis. Deux sont arrivés hors-délais. Je voulais les renvoyer tels quels mais un technicien a commencé à ouvrir l'un. Je me vois mal renvoyer un pli copieusement déchiré pour motif hors délai alors qu'il est indiqué un gros " ne pas ouvrir"  . Je pense faire une lettre d'information de rejet pour les 2. Comme ça on garde les preuves. De plus, aucune modalité quant au devenir des plis hors délais n'est mentionnée dans l'AAPC. Vous pensez que ça passe ?

Méfiez-vous, il est possible que les plis soient demandés par leurs envoyeurs respectifs. Mais perso, je ne vois rien de mieux à faire.

[shorty]

Bonjour !

Cette fois-ci je reviens vers vous avec un tout autre sujet. En gros je débarque et je reprend un concours de maîtrise d'oeuvre. L'AAPC a été lancé.Les plis reçus et ouverts.

J'ai plusieurs gros points flous.

1) Sur les plis. Deux sont arrivés hors-délais. Je voulais les renvoyer tels quels mais un technicien a commencé à ouvrir l'un. Je me vois mal renvoyer un pli copieusement déchiré pour motif hors délai alors qu'il est indiqué un gros " ne pas ouvrir"  . Je pense faire une lettre d'information de rejet pour les 2. Comme ça on garde les preuves. De plus, aucune modalité quant au devenir des plis hors délais n'est mentionnée dans l'AAPC. Vous pensez que ça passe ? Si rien d'écrit au DCE, perso je garde un temps avant de l'éliminer, de toute façon les entreprises savent par leur récépissé qu'elles ont déposés hors délai !

2) Ensuite, il faut que l'on fasse une AMO HQE qui commencera à compter de la sélection du candidat courant début de l'année prochaine. Je ne comprend rien à rien là dessus, quels seuils de publicitié et de procédure prendre en compte ? Faut il se baser sur la valeur prévisionnelle du concours de maîtrise d'oeuvre ou puis-je me baser uniquement sur la valeur estimative de l'AMO HQE pour déterminer les seuils ? Comprend pas trop pourquoi AMO HQE, vous ne l'aviez pas demandé en compétence du MOE ? sinon pour répondre à la question je pense autre consultation => uniquement sur la valeur AMO HQE

[Witchlad]

@Shorty

Sur le 2) c'est une personne qui travaille dans mon service qui pense qu'il faut prendre en compte la valeur globale des tous les services.

En effet, quand on lit l'article 27 du CMP on s'aperçoit qu'il est disposé que :

"1° En ce qui concerne les travaux, sont prises en compte la valeur globale des travaux se rapportant à une opération portant sur un ou plusieurs ouvrages ainsi que la valeur des fournitures nécessaires à leur réalisation que le pouvoir adjudicateur met à disposition des opérateurs

2° En ce qui concerne les fournitures et les services, il est procédé à une estimation de la valeur totale des fournitures ou des services qui peuvent être considérés comme homogènes soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle."


Je pense que cette personne faisait référence à cela. En effet, il va y avoir d'autres services, comme les études de géotechnie pour le sol et études annexes. Selon cette personne l'AMO HQE et ces études là forment une catégorie de services homogène, en fonction de leurs caractéristiques propres je suppose( ou unité fonctionelle ?).

Vous pensez qu'elle est dans le vrai ? Tout en sachant que cette personne a de l'expérience en MP.

[shorty]

Tout a fait d'accord, pour vous aider :
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm

Mais je n'arrive pas à comprendre pourquoi vous ne l'avez pas exiger directement dans les compétences de maitrise d'œuvre ? si c'est à part de l'opération, je maintiens : autre consultation => uniquement sur la valeur AMO HQE

[Witchlad]

Tout a fait d'accord, pour vous aider :
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm

Mais je n'arrive pas à comprendre pourquoi vous ne l'avez pas exiger directement dans les compétences de maitrise d'œuvre ? si c'est à part de l'opération, je maintiens : autre consultation => uniquement sur la valeur AMO HQE

Merci pour le lien je vais regarder ça.

Sinon oui bonne question, il se trouve que j'ai repris le dossier alors que l'AAPC avait déjà été publié, ils n'ont pas anticipé, pas de RC, pas de jury, pas d'études préliminaires de site et pas d'AMO HQE avant cette étape.

La chose qui complique encore est que dans le cahier des charges, que l'on appelle "programme fonctionnel", ils mettent bien un "programme environnemental"....

Par dessus ça donc ils veulent rajouter une AMO HQE avec une mission à compter de la désignation du candidat....