Chateau d'eau

[michmich]

Salut à tous

question toute bête : Peut-on construire un batiment (type gymnase) sous un chateau d'eau ? en l'occurence, la mairie ne retrouve pas de servitude de canalisation.

Merci pour vos éclaircissement

[Th G]

SOUS un château d'eau

votre gymnase va accueillir un baby foot...

[michmich]

Près d'un chateau d'eau 

[Th G]

vous êtes capable de poser la cana sur un plan cadastral ?

sinon la seule servitude pourrait concerner l'accès audit château

[michmich]

Non a priori ... et pour l'eau comment ca se passe ? Pas de constructions au dessus de l'eau

[Th G]

dans ce cas vous avez un problème
pour ma part je ne construirai rien au-dessus d'une telle canalisation

[michmich]

Merci de ta reponse je vais soumettre ca aux élus... on verra bien leur reaction!

[bertrand]

Je comprends que la commune est propriétaire d'une parcelle sur laquelle est implantée un chateau d'eau qui appartiant sans doute à une structure intercommunale.
Ce cas est fréquent.
Il semble, et c'est fréquent aussi, que le gestionnaire du service d'eau ne dispose d'aucun titre de servitude pour occuper la parcelle communale.

Commencez donc par prendre contact avec la collectivité gestionnaire de l'eau pour lui proposer de régulariser tout ça. A partir de là vous y verrez plus clair.