TVA

[lutin]

Un candidat a mal rempli le montant TTC dans l'AE et le DPGF. Sur un marché TTC (soumis à FCTVA).
Doit-on refaire l'AE et le DPGF?

[Biscuitte]

Je pense que si c'est pour corriger une erreur matérielle une mise au point est suffisante.

[speedy]

perso je préfère un AE tout beau tout propre lors de la mise au point , j'explique et je conserve rayé l'AE initial .... j'envoi en préf une copie des deux ....

[lutin]

rayer l'AE et le DPGF initial  = ok?

[speedy]

vous demandez la DPGF en TTC ?  en HT c'est suffisant ...

[lutin]

en fait dans ce dossier il y avait qu'un devis
je demande à le refaire et raye sur l'AE?

[speedy]

je referais l'AE tout beau tout propre (et la DPGF rectifiée manuellement)

[Vi2]

Bonjour,

Qu'entendez-vous par mal rempli ?

Erreur de concordance dans les chiffres de l'AE e du DPGF ?
Prédominance du DC 3 signé, même si en votre défaveur.

Erreur de calcul entre le montant ht et celui TTC ?
L'erreur ... n'en est pas une : seul le montant ht de l'AE fait foi. La correction peut se faire par l'OUV 11, ou voie d'avenant si vous voulez "blinder".

Discordance entre le montant écrit en chiffres et celui mentionné en lettres ?
Jurisprudence. Le montant en lettres a prédominance sur celui chiffré.

Bonne continuation.