travaux computation des seuils ou pas

[ddavid]

Soit des travaux de voirie communale : de l'entretien et de l'aménagement.
Nous souhaitons lancer un marché à bon de commande pour l'entretien de la voirie communale (MAPA) et un accord-cadre pluri-attributaire pour l'aménagement (grosses opérations supérieur à un seuil défini) de la voirie communale (MAPA).

Pris isolément chaque procédure est inférieur au seuil européen mais si on considère qu'il s'agit d'une seule opération de travaux alors on doit passer en AOO ce qui m'arrange pas du tout forcément....
Pour moi il n'y a pas d'unité fonctionnelle technique ou économique entre les travaux d'entretien et ceux d'aménagement.

Vous en pensez quoi?
merci

[david17]

je pense la même chose l'un c'est de l'entretien l'autre de l'aménagement, pas ce n'est pas la même fonction. donc deux opérations disctinctes pour moi.

[TpF]

Bjour,

Question de vocabulaire ?
La différence entre Aménagement (création ou modification) et entretien semble nette et bien défini au sens comptable (budget entretien / budget investissement)
Par contre quand je lis :

. . . / l'aménagement (grosses opérations /. . .

j'ai comme un doute