groupement conjoint et compte bancaire

[tagadagala]

Bonjour,

Je souhaiterais que vous m'apportiez un éclaircissement concernant la nature du compte bancaire lorsque les candidats sont en :
- groupement solidaire
- groupement conjoint avec mandataire non solidaire
- et groupement conjoint avec mandataire solidaire

Pour ces 3 types de groupements, faut-il ouvrir obligatoirement un compte joint ou y-a-t-il possibilité de comptes séparés en fonction de la répartition des paiement prévue dans l'AE.

Merci

[speedy]

Bonjour,

Je souhaiterais que vous m'apportiez un éclaircissement concernant la nature du compte bancaire lorsque les candidats sont en :
- groupement solidaire compte joint, sinon vous allez gérer comme conjoint et bonjour les Pb en cas de différent .....
- groupement conjoint avec mandataire non solidaire comptes séparés
- et groupement conjoint avec mandataire solidaire comptes séparés

Pour ces 3 types de groupements, faut-il ouvrir obligatoirement un compte joint ou y-a-t-il possibilité de comptes séparés en fonction de la répartition des paiement prévue dans l'AE.

Merci

[tagadagala]

Merci.
Avez-vous un texte de référence que je puisse présenter à la compte ?

[tagadagala]

C'est bon j'ai trouvé l'article 11-6 et suivants dans le CCAG travaux.