modification clause de révision des prix

[kazetari]

Bonsoir,

Dans une de nos DSP la clause de révision des prix comportent des erreurs dans sa construction et ses indices. Est-il possible de convenir avec le titulaire d'une nouvelle formule ou est-ce interdit ?

merci

[maka88]

Faites un avenant, négocié-le ? Pourquoi le candidat devenu prestataire ne vous a pas fait de remarque lors de la négo ?

[kazetari]

ça c'est une bonne question 

il me semblait qu'un avenant de modification de cette clause était illégal ...

[maka88]

Je n'ai pas connaissance d'une jp qui interdirait la révision de la clause de révision par principe. Si tu trouves la réfèrence, je suis preneur.

En DSP, un avenant doit être apprécié  au regard de la modification substantielle qu'il est susceptible d'apporter au contrat (pas de notion de blvst éco). Si vous corrigez les erreurs (minime je l'espère) et que  vous mettez des indices cohérents dans le même esprit que les initiaux, il n'y a  pas modification substantielle.

Quelles sont les erreurs dont tu parles ?

[kazetari]

Il s'agit d'erreurs de saisie suite à un copier-coller malheureux.
On met 3 indices dans la formule et on en identifie que 2; 1 des 2 n'existe plus d'ailleurs. Bref, grosse classe.

J'étais parti dans l'idée de "mettre à jour" ma formule mais il s'avère que celle du titulaire est plus intéressante financièrement (l'augmentation est moins prononcée). C'est dans cette optique que je me pose la question de la modification de la révision.

Je n'ai pas de référence particulière. Je réfléchis par analogie au CMP (ce qui n'est peut être pas bon !). Le CMP ne permet pas de modifier une clause de révision qui bouleverse l'économie initiale du marché. Cette modification constituerait une remise en cause  des conditions initiales de la mise concurrence et pourrait être constitutive d'une rupture dans l'égalité d'accès et de traitement des candidats.

[RV]

ça c'est une bonne question 

il me semblait qu'un avenant de modification de cette clause était illégal ...

C'est illégal de fixer une clause de révision par avenant, lorsque celle-ci était absente, mais la modification de la clause est possible.

[Puppet]

On met 3 indices dans la formule et on en identifie que 2; 1 des 2 n'existe plus d'ailleurs. Bref, grosse classe.

J'indique dans un marché que les prix sont révisables et j'oublie carrément la clause. Je vais user allègrement de l'avenant pour corriger cette bourde que les contrôles hiérarchiques n'ont pas vue non plus !  Pas mal hein ?!
Je ne sais pas qui a dit cela, peut-être Confucius, ou Chuck Norris, je ne sais plus : y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas.

[berder]

Je rebondis sur cette question.

Le marché prévoit une révision au début de chaque période d'exécution du marché. Mais étant donné le secteur économique c'est une révision en début de chaque année civile qui est pertinente.

La procédure est en cours la réception des plis intervient vers le 20 avril.

Peux t-on modifier cet élément au titre des modifications de détails ou doit-on attendre que le marché soit notifié pour faire un avenant ? 

[RV]

J'opterai plutôt pour la modification en cours de consultation. Et vu la modif' au regard du délai restant, je ne modifierai pas la DLRO.

[berder]

C'est également ce que je pense faire.

Merci.