Complément rejet

[NIKAL]

Un candidat rejeté pour pièce absente dans l'offre (cas prévu au RC) demande à ce que son offre soit analysée parce qu'il a remis une pièce qui s'apparente à celle demandée (ce qui n'est pas le cas).

Je vais bien évidemment lui dire que nous n'allons pas prendre en compte son offre mais selon vous, est-il judicieux de lui signaler que si son offre avait été analysée, il n'aurait pas été retenu,...?

[mac]

J'ai eu ce cas, en réponse je lui avit aussi mis les éléments d'analyse de l'offre de l'attributaire.

[NIKAL]

J'ai eu ce cas, en réponse je lui avit aussi mis les éléments d'analyse de l'offre de l'attributaire.

Il les a eu les notes de l'attributaire et le montant (assez nettement inférieur au sien) mais cela semble insuffisant pour le dissuader...

[mac]

ah donc c'est une deuxieme ... aie alors la je ne sais pas, l'appeler pour lui expliquer et lui renvoyer les m^mes renseignements ?

[Foedora]

sur quel type de procédure êtes-vous ? En AOO ? En MAPA ?

Il est probable que ce candidat soit davantage piqué que son offre n'est pas été analysée que de ne pas avoir été retenu...

En MAPA, ici, on prône la souplesse le plus souvent : on tente un rattrapage en réclamant les pièces manquantes par écrit avec un délai à respecter, tout simplement parce qu'il s'agit souvent de petites entreprises qui ne maîtrisent pas nécessairement notre formalisme administratif, considéré bien souvent comme un  "excès de paperasse". Il nous arrive parfois de ne pas avoir de réponse, mais dans ce cas, les choses sont très clairement établies dans la relance : "sans réponse de votre part, votre offre ne pourra être analysée...". Depuis que nous avons mis en place ces relances, nous n'avons quasiment plus d'esprits chagrin.

[Lolila]

délicat d'indiquer que si son offre avait été analysée, elle n'aurait pas été retenue : comment peut-on le savoir, après tout, puisqu'il n'y a pas eu d'analyse ?
En revanche, ce sont peut-être des "menaces" qui n'iront pas plus loin, sachant que vous avez raison. Il tente peut-être le tout pour le tout !

[Bulldog04]

Si la pièce était manquante, demandée expressément au RC et que tu n'as pas prévu de négo alors c'est offre irrégulère, rejet et pas d'analyse de cette dernière.

[NIKAL]

On est en AOO.

Et finalement, en rédigeant mon courrier, je me suis rendu compte que ce n'était pas nécessaire d'en dire plus.

délicat d'indiquer que si son offre avait été analysée, elle n'aurait pas été retenue : comment peut-on le savoir, après tout, puisqu'il n'y a pas eu d'analyse ?
En revanche, ce sont peut-être des "menaces" qui n'iront pas plus loin, sachant que vous avez raison. Il tente peut-être le tout pour le tout !

Effectivement, l'offre n'a pas été analysée en profondeur, mais suffisamment pour que l'on s'aperçoive que par rapport à l'attributaire, il est loin

[Foedora]

Mode " SANS PITIE " ON :

Alors si en AOO, ben pas de sentiment ! 
Le document était obligatoire selon le RC : à l'entreprise de ne pas prendre le risque de se voir rejeter pour sa gestion des documents à fournir ! Rien ne l'empêchait en revanche d'y joindre son propre document en sus en revanche, il n'aurait pas été sanctionné pour ce motif...

Mode " SANS PITIE " OFF

[NIKAL]

Je reviens vers vous pour le second épisode des aventures extraordinaires de NIKAL au pays des Marchés.

Après avoir reçu le courrier confirmant que son offre était rejetée, le candidat menace d'un recours pour excès de pouvoir au motif que le règlement de consultation n'était pas clair sur les pièces demandées dans l'offre...

Pour s'assurer de son bon droit, il souhaite qu'on lui transmette le planning de l'attributaire et les notes que le candidat aurait eu...

1ère question : "A partir de quand puis-je signer le marché, sachant que j'ai envoyé les rejets par voie électronique le 30/03? Mon problème étant que le délai expire le jour du lundi de Pâques...Puis je signer le mardi ou le mercredi?"

2ème question : "Puis je le transmettre le planning de l'attributaire ou cette pièce est-elle soumise au secret industriel et commercial?"

[NIKAL]

Vraiment personne pour m'aider?



siouplé....

[Foedora]

Pour la 1ère question, je serais tentée de vous proposer de rester large dans votre décompte (et de suivre la même logique que pour le calcul d'une DLRO en AOO), et de ne signer que mercredi... il vaut mieux pêcher par excès de prudence ! Ne prenez pas de risque inutile, vous n'êtes plus à un jour près !

pour la seconde question, est-ce justement le document non fourni ? S'il est très détaillé, occultez les informations relatives à l'organisation interne de votre attributaire. 

désolée, je ne peux pas davantage vous venir en aide ! peut-être quelqu'un d'autre ?

Bon courage !

[Bulldog04]

en réponse à ta première question, comme tu es en AOO et que tu as notifié le rejet aux candidats non retenus par VE le 30/03 et bien évidemment sous la forme qu'impose l'article 80 du CMP  tu dois respecter un délai de onze jours au moins avant de pouvoir signer le marché soit expiration du délai "standstill" le mardi 10 et signature possible le mercredi 11.

Sur le point 2 la CADA est relativement claire la dessus mais ne sachant pas ce que contient le document incriminé je te renvoie à ce lien et te laisse juger par toi même du bien fondé de la transmission éventuelle de cette pièce.

http://www.cada.fr/marches-publics,6085.html

[NIKAL]

Merci pour ce lien.

C'est bien plus clair que l'étude de la CADA faite pour la DAJ sur laquelle je me fondais jusqu'alors!