Besoin d'un avis sur ma pratique de la computation des seuils en FCS

[zoran]

Bonjour à tous,

J'aimerais avoir votre avis sur ma pratique (enfin celle de ma collectivité) sur la computation des seuils en FCS.

Soit n l'année de lancement et n+1, ...., n+x les années suivantes:

Pour un marché à prix forfaitaire je compute sur l'année n.
Pour un marché à bons de commande dont l'exécution commence sur l'année n je compute sur l'année n.
Par contre pour les marchés à bons de commande dont l'exécution commence à n+1 je compute sur l'année n+1 et pas sur n. Par exemple je lance un marché en septembre 2012 mais le marché est conclu pour la durée suivante: du 01/01/2013 au 31/12/2013.

Ça vous semble raisonnable? Ne faut-il pas tout computer sur l'année de lancement n?

Merci bien.

A+

[lady day]

pour moi oui : tu computes la totalté sur l'année de recensement des besoins, ce qui te donnera ton seuil de procédure

[Raspoutine]

Bonjour à tous,

J'aimerais avoir votre avis sur ma pratique (enfin celle de ma collectivité) sur la computation des seuils en FCS.

Soit n l'année de lancement et n+1, ...., n+x les années suivantes:

Pour un marché à prix forfaitaire je compute sur l'année n.
Pour un marché à bons de commande dont l'exécution commence sur l'année n je compute sur l'année n.
Par contre pour les marchés à bons de commande dont l'exécution commence à n+1 je compute sur l'année n+1 et pas sur n. Par exemple je lance un marché en septembre 2012 mais le marché est conclu pour la durée suivante: du 01/01/2013 au 31/12/2013.

Ça vous semble raisonnable? Ne faut-il pas tout computer sur l'année de lancement n?  la computation doit se faire au moment du lancement de la consultation et non pas au moment de l'exécution
Merci bien.

A+

[speedy]

idem :

[raffalli2]

pour moi oui : tu computes la totalté sur l'année de recensement des besoins, ce qui te donnera ton seuil de procédure

je confirme , mon predecesseur computait lui les achats a lancer et deja lancés il raisonnait par rapport aux depenses, c'est contre productif.

Juridiquement ce n'est pas clair et personne ne peut etre sur de la reponse sur l'interpretation de l'art 27. le tout c'est d'etre vigilant qu'il n'y ait pas de saucissonage flagrant.

[zoran]

Oui c'est bien ce que je pensais.

En règle général je tombe bon mais il y a deux ou trois cas où le marché pour l'année n a été lancé l'année n (début d'année) et le marché pour l'année n+1 a été lancé également l'année n (fin d'année).

Petite question en cas de marché infructueux ou sans suite? Si vous lancez un marché en novembre de l'année n et qu'il est infructueux et que vous le relancez en janvier de n+1?? Dans ce cas vous computez les seuils sur les deux années?? A mon sens les marchés infructueux ou sans suite ne doivent pas être considérés, non?

Et enfin dernière questions pratique: Avez vous un logiciel qui vous alerte quand il y a un dépassement de seuil?

Merci bien.
A+

[raffalli2]

pour moi le marche infructueux adeja ete compte une fois donc on le recalcule pas
ainsi que le sans suite a condition que financierement on reste dans les memes montants.

nous on utilisait le logiciel financier mais c'est parceque on computait par rapport aux depenses mais c'etait pas pertienent.