DC1 - signature

[le biscuit]

c'est la première fois que ça m'arrive et je suis fort dépourvu 

le DC1 est signé par le seul mandataire

pour lui
et pour chacun des co traitants du groupement

il a un pouvoir de chacun pour signer les pièecs relatives à la candidature

mais ce pouvoir autorise t'il à ce titre la signature du DC1?

je dirais oui mais vu la rareté du procédé je doute...

et quid des attestations en rubirque F dans ce contexte?


Merci de vos contributions

[the blonde]

tu n'as pas d'annexe?
Normalement, la dernière rubrique (la H) est remplie par chaque membre du groupement. Mais il m'est arrivé d'avoir pour l'un ou l'autre des membres du groupement un courrier mis en annexe, qui reprenait le modèle DC1 et qui donnait pouvoir au mandataire du groupement pour signer l'ensemble des pièces contractuelles.
T'as ça ou pas?

[le biscuit]

j'ai un DC1 signé par le mandataire
pour lui
et chacun des co traitants (dc il signe x fois)


pas d'annexe

mais des pouvoirs qui autorisent le mandataire à signer les pièces de candidature

[the blonde]

j'ai un DC1 signé par le mandataire
pour lui
et chacun des co traitants (dc il signe x fois)


pas d'annexe

mais des pouvoirs qui autorisent le mandataire à signer les pièces de candidature

Donc si tu as les pouvoirs des entreprises qui autorisent le mandataire à tout signer (avec un certain formalisme, date et signature orginales, pour ta consultation, ça a la même valeur que ton DC1, qui ne reste qu'un modèle que l'on peut adapter.
Généralement, les entreprises font ça, lorsqu'elles sont charettes dans l'établissement des documents, et qu'une d'elles s'occupent allègrement de la paperasse! 

[le biscuit]

ok ok