computation des seuils en marché de travaux

[ampoule2123]

Bonjour,

Un marché de maîtrise d'oeuvre a été conclu en decembre pour la construction d'une médiathèque. Les marchés de travaux seront lancés fin d'années.

En janvier, nous avons conclu un marché de CT et de SPS pour le projet.

Question : Dois-je inclure le montant de ces marchés dans le calcul du seuil de procédure des futurs marchés de travaux?

Pour ma part je ne pense pas, mais suite à la réflexion d'une collègue j'ai des doutes.

Comment faites vous poy=ur computer vos seuils?

Merci

[NIKAL]

Travaux d'un côté et services de l'autre...

Pour le marché de Tx, la MOE, le SPS et le CT ne sont pas à prendre en compte dans la computation.

[Naydje]

Travaux d'un côté et services de l'autre...

Pour le marché de Tx, la MOE, le SPS et le CT ne sont pas à prendre en compte dans la computation.

+1

et je lance d'un côté le sps et de l'autre le ct

[speedy]

travaux d'un coté
MOE et OPC forment un tout
SPS un ensemble
CT un autre

mais certains additionnent CT et SPS malgré la nécessité d'agréments différents ....

[ampoule2123]

Speedy : pour SPS et CT vous lancez deux consultations?

Pour ma part, je fais une consultation avec deux lots et j'additionnent les deux lots pour déterminer le seuils de procédure... je fais mal alors?

[NIKAL]

Mal non...

Pour le SPS par exemple, le montant à prendre en compte pour la computation est le montant total des SPS de l'année...(idem pour le CT d'ailleurs).

Ce n'est pas l'opération...ce n'est pas un marché de travaux.

[Naydje]

Speedy : pour SPS et CT vous lancez deux consultations?

Pour ma part, je fais une consultation avec deux lots et j'additionnent les deux lots pour déterminer le seuils de procédure... je fais mal alors?

je fais parei que SPEEDYl, car si on prend la solution de NIKAL je m'amuserai à faire 36 AO pour des montants ridicules, je ne vois pas où est la bonne gestion des deniers publics là dedans.

[NIKAL]

je fais parei que SPEEDYl, car si on prend la solution de NIKAL je m'amuserai à faire 36 AO pour des montants ridicules, je ne vois pas où est la bonne gestion des deniers publics là dedans.

Tu fais un marché à bons de commande...


Puis pour atteindre le seuil AO en SPS sur une année....il faut un paquet de chantiers!

[Naydje]

Tu fais un marché à bons de commande...


Puis pour atteindre le seuil AO en SPS sur une année....il faut un paquet de chantiers!

l'idée du MBC est pas mal mais pour l'instant je fonctionne ainsi.

[speedy]

Speedy : pour SPS et CT vous lancez deux consultations? oui

Pour ma part, je fais une consultation avec deux lots et j'additionnent les deux lots pour déterminer le seuils de procédure... je fais mal alors?

[raffalli]

Pour ma part ,  ma nomenclature interne comporte un code pour sps un autre pour CT et un autre pour les missions de MOE ( base +OPC)

les travaux sont computes separement dans le cadre d'une operation