Que faire?

[shina]

Bonjour,

Petit problème: Voilà, il s'agit d'un marché négocié qu'on a passé. On a reçu les offres.
Je viens de m'apercevoir qu'il y a une discordance entre les pièces administratives par rapport à un lot: c'est un lot géographique, et dans l'AAPC on a oublié d'indiquer un lieu d'exécution, alors qu'il est indiqué dans le cahier des charges.

La négociation est prévu lundi prochain, peut-on refaire préciser aux candidats qu'ils vont exécuter leur prestation également sur le lieu oublié?

[pbarberon]

Bonjour,

Selon moi, vous fragilisez votre procédure. Certes il s'agit d'une procédure négociée .... mais c'est quand même une procédure formalisée ...
je ne suis pas sure que les négociations servent à cela !

Bien sur la sécurité juridique préconise de déclarer sans suite et de recommencer ... vos élus prendront plutot le parti de régulariser en séance de négoc ...
il faut simplement évaluer le risque d'un contentieux si un candidat NR se servait de cela après attribution ....