prestation à 5000 pour une opé à 150 000 HT

[sun]

Bonjour à tous,

Nous lançons une opération de travaux dont le montant est évalué à 150 000 € HT. On va avoir besoin d'un SPS et d'un CT.
Le montant des prestations du SPS et du CT sont évalués chacune à 4 000 euros.

puis je considérer que je compute mes seuils sur l'opération et donc  passer sans pub ni mise en concurrence pour le SPS et le CT (< à 15 000 € HT) ?

Merci de vos avis sur la règle et sur vos pratiques.

[nPP75]

Je ne passe pas de marché de travaux mais j'aurais tendance à dire que si toutes les prestations constituent un ensemble homogène et cohérent, elles doivent s'imputer ensemble...

[max]

voir art 27 CMP, déjà ne pas computer les travaux avec les prestations de services

une question parlementaire sur le sujet:
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-56136QE.htm

pour ma part je distingue le SPS et le CT, n'ont pas le même objectif, le type de prestation est différent

[Raspoutine]

Bonjour à tous,

Nous lançons une opération de travaux dont le montant est évalué à 150 000 € HT. On va avoir besoin d'un SPS et d'un CT.
Le montant des prestations du SPS et du CT sont évalués chacune à 4 000 euros.

puis je considérer que je compute mes seuils sur l'opération et donc  passer sans pub ni mise en concurrence pour le SPS et le CT (< à 15 000 € HT) ?

Merci de vos avis sur la règle et sur vos pratiques.

Le SPS et le CT ne se cumule pas avec les travaux, même au sein d'une opération il ne faut pas oublier qu'il convient de distinguer les fournitures, les services et les travaux, don cumul des 2 uniquement, en revanche je vous conseille vu la spécificité des missions de faire un minimum de mise en concurrende

[sun]

ok

merci de vos avis  .... complètement concordants

bon après midi

[speedy]

mais attention à la présentation car certains computent tous les marchés SPS de la collectivité sur un an  pour une rubrique et ceux de CT sur une autre rubrique tandis que d'autres feront systématiquement référence à l'opération
il est important d'être stable dans sa manière de faire sinon on perd sa crédibilité devant le contrôle .....

[sun]

mais attention à la présentation car certains computent tous les marchés SPS de la collectivité sur un an  pour une rubrique et ceux de CT sur une autre rubrique tandis que d'autres feront systématiquement référence à l'opération  oupssss vous me remettez le doute speedy .. je croyais avoir compris que Raspoutine indiquait justement qu'il nétait pas possible de computer sur l'opération les services de sps et de ct ... un petit éclairage ? lolil est important d'être stable dans sa manière de faire sinon on perd sa crédibilité devant le contrôle .....

[speedy]

c'est possible  mais il faut surtout ne pas changer de méthode à chaque dossier ....
si vous faite sur l'opération vous isolerez les dossiers qui ont des obligations légales et ceci par type donc le CT =1 rubrique même si vous découpez la mission selon L, S, Hand etc, le SPS à part, le géomètre expert à part etc le MOE avec l'OPC  pour une autre rubrique ....

[poupou]

moi je suis en train de faire un accord-cadre pour ces missions, alloties selon les types, CT, CSPS, SSI...

[sun]

merci de vos réponses

Poupou, passer des accords cadre sur ces missions est aussi mon intention.

Bonne journée