groupement, mandat et les autres

[maka88]

Je ne savais pas trop ou poser ma question. je suis perdu :

On partait de l'idée de lancer un marché "encadrement pédagogique et technique pour deux chantiers d'insertion" pour  deux PA, un EPIC et un commune par une convention de groupement de commandes. dont l'un coordonnerait tout

Hors l'EPIC se dit quitte à ne rien coordonner, autant tout déléguer à la commune à savoir le recrutement des personnes du chantier, la maîtrise d'œuvre, jusqu'au paiement des salariés du chantier.

Je me dis qu'il faut donc un convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage pour avoir le droit de faire tout ça ....mais cela ne correspond pas trop à l'esprit de l'article 3 de la loi MOP.

A mon avis je me pose pas les bonnes questions.

Quels montages contractuels selon vous ! Groupement de commandes avec mise à disposition du personnel recruté pour l'insertion ?

[speedy]

les chantiers d'insertion sont donc des chantiers supports d'insertion (l'objectif principal est l'insertion)  et donc des chantiers de travaux qui font en plus de l'insertyion ,  c'est bien çà ?
quel public visé? comment chaque membre (commune et EPIC) finance ?
pourquoi ne pas mettre tout l'encadrement  et prise en charge de toutes les dépenses dans le marché ?
les marchés d'insertion ont un cadre avec la préfecture, non ?

[maka88]

oui nous recrutons 10 personnes  pour deux  chantiers de travaux supports de l'insertion, sur une durée de 6 mois (3 mois par PA). On aimerait globaliser notamment pour la mutualisation sur l'encadrement  pédago par des spécialistes.

Inclure, le recrutement et le paiement dans le marché. Moi je serais pour mais c'est possible?  On choisi ces personnes à insérer par entretien ensuite ils deviennent nos salariés, je crois !

A vrai dire je suis pas du tout un cador dans le domaine de l'insertion mais on a jamais eu aucune relation avec la pref depuis qu'on lance ces marchés (avant on les lançait seul donc pas de souci).

[maka88]

Ah oui et pour la répartition financière, ca serait du 50% 50% et aucune précision ni objection na été émise sur la manière de la financer.

[speedy]

quel est le devenir des employés après ?

suis surpris que deux organismes aient la compétence ..... et deviennent employeur, mes compétences s'arrêtent là, suis pas suffissament au fait  pour aller audelà ....

[maka88]

Incapables de répondre à tes interrogations....je vais d'ailleurs les poser ces questions à mes chefs..

Merci bcp