Concours et article 52 du CMP

[krole]

Bonsoir,

J'ai mon premier concours restreint de moe, j'ai reçu 130 candidatures.
La plupart des candidatures sont incomplètes : cela va de l'oubli de signature du DC1 par un des cotraitants, pas d'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent, pas de DC6, de NOTI2.........

J'ai deux interrogations suite à cela :
1. Est ce que vous traitez tous les oublis de la même façon selon qu'il manque un doc administratif ou un élément d'analyse de la capacité ? c'est à dire vous éliminez un pli pour oubli du dc6 pour non respect du RC qui l'imposait , tout comme vous éliminez celui qui n'a pas présenté son inscription à l'ordre des archis ?
2. Les plis incomplets donc plis irréguliers : qui les élimine ? le PA avant l'examen en jury (je crois que les candidatures incomplètes doivent etre éliminées avant examen) ou est ce le jury ?

Je vous remercie de votre aide.

[speedy]

on présente tout au jury, on lui explique que seules les candidatures recues dans les délai,  appropriées  et réguliéres  peuvent être examinées donc il en reste tant ....
(on explique les différents cas de figure d'irrégularité et on passe en bloc aux candidatures restantes)

[Playa]

Bonjour,

Je rebondis sur votre sujet lorsque vous avez un marché alloti, est ce que vous traitez les candidatures par lots ou toutes ensemble ?

[Betty]

de notre côté, s'agissant de candidatures, nous utilisons la faculté de les compléter (ça prend du temps mais il est dommage d'éliminer un candidat pour cela ... et ça peut priver la personne publique d'un candidat intéressant). Tous les oublis sont traités de la même façon.

la notion d'irrégularité concerne l'offre et non pas la candidature.

NB :
- le noti 2 n'a pas à être demandé au stade candidature
- souvent le DC1 n'est pas signé mais il y a une délégation sur une auter feuille signée
- le DC6 n'existe plus

svp ... par curiosité, quelle est la nature de l'ouvrage qui attire autant de Moe ?

[mighty]

Nous on groupe les candidatures. Pas de candidature par lot sinon on s'en sort pas. Le candidat présente un pli candidature dans lequel il indique candidater pour les lots X Y Z. Et on examine ensuite les offres relatives au lot X Y Z.

[krole]

Pour répondre à Betty l'ouvrage est une médiathèque et la plupart de nos DC1 sont incomplets car les groupements ne sont pas mentionnés dans le tableau de la page 2...


PS : nous avons demandé une attestation sur l'honneur de régularité des emplois ou ancien DC6 que nous avons fourni avec le DCE

[NIKAL]

PS : nous avons demandé une attestation sur l'honneur de régularité des emplois ou ancien DC6 que nous avons fourni avec le DCE

Non exigible à ce stade de la procédure

[Betty]

Pour répondre à Betty l'ouvrage est une médiathèque et la plupart de nos DC1 sont incomplets car les groupements ne sont pas mentionnés dans le tableau de la page 2...

si tableau pas complet
mais qu'une lettre de présentation explique que X est mandataire du GME composé de Y, Z
que Y a habilité X en tant que mandataire et Z a fait de même
je considère que c'est OK