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relance MAPA sous nouveau régime

Démarré par bermazu, Janvier 18, 2012, 09:33:22 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

bermazu

Bonjour à tous et mes meilleurs voeux de bonheur et de santé,

Je dois relancer un MAPA infructueux.

Dois-je appliquer les nouvelles règles de dématérialisation à ce marché et dois-je viser le nouvel article 28?
Où, dois-je rester sous le régime antérieur?

Merci d'avance

bermazu


nPP75

Pour moi si c'est une consultation qui est relancée, il faut appliquer la nouvelle réglementation.
Il s'agit d'achats informatiques > 90 000 € HT?

shorty

Citation de: nPP75 le Janvier 18, 2012, 11:24:35 AM
Pour moi si c'est une consultation qui est relancée, il faut appliquer la nouvelle réglementation.
Il s'agit d'achats informatiques > 90 000 € HT?

+1 nouveau marché = nouelle reglementation
=> si > 90 000 € HT sur plateforme. 
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !