A partir de quand commence le Saucissonnage ?

[JR]

Bonjour à tous et bonne année !

Aujourd'hui je me pose des questions sur le saucissonnage

Soit, un marché de maintenance concernant 2 bâtiments l'un d'un montant de moins de 5 000 euros, l'autre à peu prêt 30 000, j'étais parti pour lancer un marché unique avec 2 lots. Message d'un acheteur qui nous dit "le lot à 5 000 on peut le passer en demande d'achat simple".

Mes questions :
- Sa proposition peut-elle être considérée comme du saucissonnage ?

- Sachant que ce marché va durer 6 mois et qu'un autre marché de maintenance est prévu cette année. Le fait de passer d'abord le marché de 6 mois en procédure adaptée et ensuite, plus tard dans l'année, passer un autre marché sur les mêmes prestations , peut-il être considéré comme du saucissonnage ?

Merci d'avance pour vos réponses éclairées

[RV]

Je dirai que le bâtiment est une unité fonctionnelle, dès lors le marché devrait porter sur tous les bâtiments concernés par l'opération, non?

[nPP75]

+1

[Schlipomi]

Désolé mais le jour où un technicien vient me voir en me disant que pour le contrôle thermique/électrique ou maintenance d'ascenseur (voir nettoyage, mobilier et why not fourniture de bureau tant qu'on y est), il fait sans mise en concurrence ou par devis pour chaque bâtiment/opération. Au delà de la mauvaise gestion des deniers publiques, il va m'entendre parler du pays.

Et si vous raisonniez en UF, je signale qu'il faut cumuler tous les marchés de services et fourniture concourant au fonctionnement du bâtiment...

Autant pour la réalisation d'un ouvrage je conçois aisément et pratique d'ailleurs l'UF autant une fois le bâtiment construit, j'avoue être étonné d'un tel raisonnement.

[JR]

Merci, c'est ce que je pense aussi.

Et concernant la deuxième question ?

[nPP75]

Et concernant la deuxième question ?

A mon sens le 2e marché viendra nécessairement se computer au 1er, et donc risque de franchir le seuil formalisé...

[Schlipomi]

Bah ça dépend de vos régles internes en matière de nomenclature/pub apllicable.

Strictement, vous devriez appliquer la publicité adaptée en fonction du montant de la nomenclature donc faire une chtite pub aussi bien pour le 5k que le 30k. Après vu les sommes en jeu et suivant le secteur d'activité je ne serais pas forcément fermé à x devis pour le 5k et pub pour le 30k mais je rappellerai à mon technicien qu'une petite pub sur notre site pour le 5k c'est pas forcément plus de boulot et peut être plus efficace (dépend la encore du secteur d'activité, des candidats potentiels etc.)

Si vous parlez d'une procédure avec 2 marchés (5k et 30k) et un futur marché (ou procédure allotie) dans six mois, le raisonnement reste le même, il faut cumuler maintenant si le futur est un AO, le recours aux petits lots est certainement envisageable (du moins pour le 5k et donc devis ou autre).