durée du marché

[Nabie]

Bonjour

Peut-on prévoir que la durée du marché part de la date de notification du marché jusqu'à l'extinction de la durée de garantie et de la maintenance préventive annuelle, sans donner de durée fixe ?

Nabie

[bellecourgette]

Oui.

[speedy]

non, la garantie est audelà du marché,  vous inventez un contrat hybride de maintenance sans prestations autres que la garantie .....

[bela]

Bonjour,

en marché de maîtrise d'oeuvre la durée part de la notification jusqu'à la fin de la garantie de parfaitement achèvement. A mon sens c'est possible toutefois il faudra annoncer dès le départ la durée (exécution + garantie). En outre englober la maintenance dans le marché est tout à fait possible et c'est même plutôt logique lorsque l'allotissement n'est pas possible ou plus onéreux.

J'espère avoir aidé

[speedy]

en MOE, vous ne rajouter pas la garantie du MOE mais le suivi des interventions "appels en garantie de l'entreprise de travaux ", c'est totalement diffférent ....

oui, on peut rajouter une maintenance aux marchés de travaux mais avec un prix séparé, relire l'article 10 ..... et je l'ai fait plusieurs fois , je ne vois pas de contradiction avec ce qui est dit avant...

[Nabie]

il s'agit de la maintenance préventive annuelle gratuite

[bellecourgette]

La durée de votre marché comprend la maintenance.