Petits lots calcul 20 % : AAPC, CAO, résiliation du marché

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Bonjour,
Le 27-III "petits lots" nous donne plusieurs possibilités d'utilisation :
- Lorsqu'un achat peut être réalisé par lots séparés, est prise en compte la valeur globale estimée de la totalité de ces lots.
Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en œuvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils prévus au II de l'article 26, la ou les procédures à mettre en œuvre sont les procédures formalisées mentionnées au I du même article.
Toutefois, même si la valeur totale des lots est égale ou supérieure aux seuils des marchés formalisés, il est possible de recourir à une procédure adaptée : c'est la dérogation "petits lots"
1° Pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT dans le cas de marchés de fournitures et de services et dans le cas de marchés de travaux dont le montant est inférieur à 5 270 000 EUR HT ;
2° Pour les lots inférieurs à 1 000 000 EUR HT dans le cas des marchés de travaux dont le montant est égal ou supérieur à 5 270 000 EUR HT,
à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots. Dans le cas où un minimum et un maximum sont fixés, les 20 % s'appliquent au montant minimum du marché.

Cette dérogation peut également s'appliquer à des lots déclarés infructueux ou sans suite au terme d'une première procédure ainsi qu'à des lots dont l'exécution est inachevée après résiliation du marché initial lorsque ces lots satisfont aux conditions fixées par les trois alinéas précédents.

J'ai utilisé les 20 % de petits lots au lancement de la procédure d'AOO travaux = des lots en MAPA et des lots en AOO

Résultat de la CAO : dans les lots en AOO = 1 lot sans suite et 1 lot infructueux

Question :
Puis-je utiliser la procédure MAPA pour relancer ces 2 lots ? (nouvelle procédure)

Si toutefois pendant l'exécution  du chantier  j'ai des lots dont l'exécution est inachevée après résiliation des marchés
Question :
Pourrais-je utiliser la procédure MAPA pour relancer les lots inachevés ?

Puisque :
- au départ je me trouve à calculer les 20 % sur une estimation "procédure",
- ensuite le calcul des 20 % se fait sur les prix des entreprises "CAO"
- et après le calcul des 20 % se faut sur l'exécution avec les prix entreprises + avenants + MC éventuels

Puis-je utiliser la dérogation des 20 % à chaque strate ? Nous n'avons pas la même base de calcul ? Comment fait on ?
Merci

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Personne ?

[speedy]

la règle des petits lots applicable aux lots infructueux ? oui si vous n'avez pas épuisé le quota ....
pour les marchés suite à résiliation on peut défendre que c'était imprévisible donc autre opération ....
de quoi parlez vous pour l'exécution ?

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L'on a pour pouvoir utiliser ce calcul des 20 % dans le même article :
-une 1ère partie qui traite comment mettre en oeuvre au moment du lancement de la procédure le calcul des 20 % : on s'appuie sur une estimation
je pense que l'on garde à l'esprit pendant toute la procédure ce calcul sur "estimation" car en effet une fois que l'on attribué des lots : offre réelle. Alors pour relancer les sans suite ou infructueux on continue de s'appuyer sur "l'estimation" de départ ? et l'on ne prend pas en compte les offres attribuées pour un calcul des 20 % ? L'on peut se trouver à l'attribution avec une attribution avec des prix supérieurs à l'estimation et donc les 20 % en MAPA ont été surestimés  et inversement.
-une 2ème partie qui permet ce calcul des 20 % aussi en cas de résiliation si des lots sont inachevés. Sur quoi calcul-t-on les 20 % dans ces cas là ? Toujours sur l'estimation d'origine ou l'on prend en compte les offres attribuées y compris les avenants, les marchés complémentaires, etc....
En clair la base est elle toujours l'estimation que ce soit pour la procédure ou l'exécution suite à résiliation ?

[speedy]

perso j'ajusterai le tir...