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résiliation marché de MOe Groupement solidaire

Démarré par Pbo, Décembre 09, 2011, 03:56:09 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Pbo

Bonjour,

Je dois résilier un marché pour motif d'IG, le projet ne se fait plus faute d'argent.

Le titulaire est un groupement solidaire.

Dois-je résilier à chaque membre du groupement ou directement au mandataire solidaire?

La somme versée en une fois ou au trois membres du groupement?

Merci pour vos avis!!

Bon weekend à tous

Lolila

Vous avez posté dans les DSP

Il faut notifier la résiliation au titulaire, le groupement, donc au mandataire.
Pour le paiement de l'indemnité, je ne suis pas sûre, je dirais : pareil, d'autant qu'en groupement solidaire ils doivent avoir un compte joint ?