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Gyropode

Démarré par cocolet74, Novembre 22, 2011, 10:55:04 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

cocolet74

les gyropodes qu'est-ce donc ?

Ce sont les grandes trotinettes à deux roues connues aussi sous l'appellation de segway qui est une marque. Voir l'image ci-jointe

Une entreprise souhaite les exploiter sur la commune dans un secteur jusque là réservé à la promenade pietonne et les élus y sont opposés.

Il y a selon mes recherches assez peu de réglementations sinon une réponse du ministère des transports qui précise que cet appareil n'est pas considéré comme un véhicule à moteur et reste donc soumis au code de la route relatif aux piétons. je n'ai trouvé qu'une réponse parlementaire sur laquestion. Documents ci-joints

Nous pouvons prendre un arrêté de police du maire sur le fondement du l 2212-2 Cgct en justifiant de circonstances locales. il va falloir motiver à partir de la notion protéiforme qu'est l'ordre public.

DONC[b, si quelqu'un aurait la moindre information sur ce sujet je suis très fortement preneur

A vos claviers  ;)

Coccy



j'assimilerai effectivement cet engin (génial par ailleurs  ;)) à un fauteuil roulant électrique, donc réservé aux secteurs piétons
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)