RC marché de travaux

[Estel]

Bonjour,
Dans le cadre d'un RC pour un marché de travaux, le MOE propose de mettre la formule suivante. Peut-on le faire ? De cette manière ?
Merci pour vos retours.

5.3 - Usage de matériaux de type nouveau
Si le candidat propose, dans son offre, d'utiliser des matériaux et fournitures de type nouveau, le maître de l'ouvrage se réserve le droit d'introduire dans le cahier des clauses administratives particulières la clause suivante :
« L'entrepreneur garantit le maître de l'ouvrage contre la mauvaise tenue du (des) matériau(x) et fourniture(s) ci-après mis en oeuvre sur sa proposition :
... pendant le délai de .... ans à partir de la date d'effet de la réception des travaux correspondants. Cette garantie engage le titulaire dans le cas où, pendant ce délai, la tenue du (des) matériau(x) et fourniture(s) ne serait pas satisfaisante, à les remplacer à ses frais sur simple demande du maître de l'ouvrage, par le (les) matériau(x) et fourniture(s) suivantes : ... »

[speedy]

1 - pour les parties défectueuses ou pour l'ensemble si plus de 20% de la surface atteinte en cumulée ?
2 - remplacement par quel matériaux ? l'assise est la même ?


vous êtes en négocié ou AO ?
vous avez une solution de base décrite de manière détaillée  ou non  si oui çà doit être le matériau de remplacement , non ?

[goran]

c'est la clause d'un logiciel connu

[Alb11]

Bonjour,

Si cela peut vous aider, vous trouverez ci-dessous l'article que nous utilisons dans nos CCAP travaux

Matériaux de type nouveau :
Les matériaux d'un type nouveau proposés par l'entreprise et acceptés par le Maître d'Ouvrage et le
Maître d'œuvre, feront l'objet d'une garantie particulière de 3 ans à compter de la date d'effet de la
réception de ces travaux. Ce délai de trois ans ne  fait pas obstacle à la garantie décennale de droit
commun telle qu'elle résulte des articles 1792 et 2270 du Code Civil.

Cordialement

[Estel]

Bonjour,

Merci pour vos retours. Il s'agit d'un MAPA.