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Marché de service à bon de commande

Démarré par marina, Octobre 26, 2011, 04:51:41 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

marina

bonjour,

un marché de service à bon de commande pour la gestion d'un centre de loisirs vous semble t-il possible ?

merci.

Mima

Quelques elements factuels permettraient une réponse appropriée... mais a priori, rien ne s'oppose à la conclusion de marché de services sous forme de bons de commande.
" Qui vit sans folie, n'est pas si sage qu'il le croit."

Michel

Un bon de commande est un acte d'exécution d'un marché (contrat).
Toute exécution est possible (enfin, par n'importe quoi non plus ! j'en vois déjà qui fantasmeraient) ;
à vous de définir clairement comment vous voulez fonctionner, dans le corps du contrat (marché).
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)