réunion d'une AFR

[Ellis]

Bonjour,

je suis saisie d'une question posée par un maire au titre de l'association foncière de remembrement dont il est le président:
Dans le bureau de l'AFR, il y a une personne qui perturbe les séances. Ce monsieur intervient sur le peu de sujets à débattre, agresse le Maire en lui disant qu'il est incapable, que le sujet à débattre n'est pas expliqué correctement et que les membres du bureau vont devoir revenir dessus prochainement car le vote qu'il propose est illégal, faux et incomplet .... Certes, certains membres lui demandent de se calmer, mais cela dure 15 minutes et ça reprend de plus belle !
Pour information cette personne perturbe déjà les réunions du conseil municipal (en tant que spectateur) et les gendarmes ont déjà du l'exclure plusieurs fois.

Le maire souhaite savoir si, après avoir essayé à plusieurs fois au cours de la séance du bureau de remettre le calme, il doit faire expulser ce membre du bureau ou doit-il lever la séance?

Par avance merci

[le biscuit]

lire le réglement intérieur

si muet, règle générale selon laquelle le président d'une association ou d'un établissement public gère la bonne tenue des séances et dc peut demander l'expulsion d'un membre

ceci dit qq précautions à prendre : si le membre est récidiviste , ne pas hésiter à lui envoyer un courrier avec AR lui explicitant la situation et lui indiquant ce qu'il encourt et en lui permettant de présenter ses observations orales ou écrites

pour éviter les petits problèmes contentieux qui pourraient éventuellement se poser...

et ensuite l'expulser lors d'une séance ultérieure