Mission de MOE en infrastructure

[malvina]

Bonjour à tous, l'archi en charge d'une étude sur un projet d'infrastructure a eu la bonne idée d'aller au delà de son travail puisqu'il présente un avant projet. Mission intervenant dans un éventuel marché de MOE que je suis sensée mettre au point maintenant. Evidemment, on me demande si on peut squizzer certains éléments de mission de base dans une MOE en infrastructure puisque le titulaire de l'étude a si bien travaillé....aussi je fais appel à vous  !

Merci d'avance

[Lolila]

On peut, il n'y a pas de mission de base obligatoire en infrastructure (comme c'est le cas en bâtiment).
La mission de maîtrise d'oeuvre peut donc démarrer au stade du projet ou de l'ACT directement.

[malvina]

Merci pour cette réponse rapide. Toutefois sur quelle base réglementaire je peux arguer ?

[Lolila]

la loi MOP

[malvina]

j'entend bien sauf que je viens de regarder, je ne trouve pas écrit noir sur blanc qu'on peut déroger à certaines missions de base....c juste sous entendu

[speedy]

art 8 de la loi MOP : c'est écrit en toutes lettres que çà concerne le Bâtiment !!!!     "Pour les ouvrages de bâtiment ....."   donc pas les infra !!!!!