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marché négocié après AO partiellement infructueux

Démarré par cqmd, Décembre 03, 2008, 03:26:51 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

cqmd

un AO a été passé comportant 7 lots. 2 lots sont déclarés infructueux, l'un en raison d'une absence d'offre, l'autre en raison d'une offre unique mais incomplète. J'envisage de rleancer ces 2 lots en procédure négociée, et je vois que l'article 35 distiingue les offres irrégulières (permettant relance par MN après publicité et mise en concurrence) et l'absence d'offre (permettant relance par MN sans publicité ni mise en concurrence). Puis-je utiliser ces 2 possibilités pour mes 2 lots, en relançant une publicité pour le lot 1 et en négociant sans publicité pour le lot 2 ?

Schlipomi

Oui, et si celà est possible vous pouvez en passer certains en MAPA et d'autres en négociation lorsque plusieurs lots infructueux