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durée du marché-JOUE

Démarré par caramelle31, Septembre 02, 2011, 03:45:07 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

caramelle31

Bonjour,
j'ai un petit doute là....
je lance une consultation qui donnera lieu à un marché d'un an renouvelable 3 fois. Sur le formulaire JOUE à la rubrique "durée II-3" dois je mettre 12 mois ou 48 mois?
Merci

Foulvio

48 mois de même que vous prenez en compte le prix sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises pour déterminer le seuil de publicité
En avant et joyeusement, au galop, au triple galop ... aïe qu'ai-je oublié ? aïe ma tête !


L'espérance voit ce qui n'est pas encore et qui sera.
Charles Péguy

caramelle31

Citation de: Foulvio le Septembre 02, 2011, 03:51:52 PM
48 mois de même que vous prenez en compte le prix sur toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises pour déterminer le seuil de publicité

merci! ;)

Atreylies

hum, indiquer dans le II-3 quelle est la durée totale du marché me choque un peu personnellement, car les reconductions sont "en option", au sens communautaire du terme non ?




Foulvio

#5
Mea culpa, vu sur le document :

"En cas de marché reconductible, la durée du marché correspond à la durée ferme avant reconduction. Le nombre de reconductions éventuelles est, par ailleurs, mentionné dans la rubrique « option »."

Comme quoi les habitudes...
En avant et joyeusement, au galop, au triple galop ... aïe qu'ai-je oublié ? aïe ma tête !


L'espérance voit ce qui n'est pas encore et qui sera.
Charles Péguy

Kpiaf

La position de la DAJ est logique : la durée du marché est celle de la période ferme ; à charge de mentionner, dans la rubrique II.2.2), si le marché est reconductible et de préciser le nombre et la durée des reconductions.
"Cedant arma togae"
Cicéron