AGREMENT DES CONDITIONS DE PAIEMENT DU CONTRAT DE SS TTCE

[laetitia]

Bonjour,

Vous allez certainement trouvez ma question débile mais ce qui ma paraissait clair hier me parait très embrouillé aujourd'hui.

Je ne sais plus comment réagir face à la partie "agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance" et plus précisément la partie relative aux pénalités, primes, retenues...

Jusqu'ici les actes spéciaux que je voyais passer étaient au pire vide sur cette ligne là et au mieux renvoyait au marché principal. je dis au mieux pour exprimer le fait qu'au moins la partie était remplie.

Mais au final je me demande comment appliquer l'acte spécial pour le cas où cette partie là serait effectivement remplie en bonne et due forme.

Par exemple si l'acte spécial prévoit une RG à appliquer au sous-traitant.

Est-ce à moi de retenir les sommes aux sous-traitants ou est-ce le titulaire principal qui fait son affaire des retenues et me donne juste le montant final à verser au sous-traitant?

J'avoue que je suis complètement perdue.

Si quelqu'un peut m'aider, j'ai beau parcourir le forum je ne vois pas de réponses qui pourraient m'aider, j'ai l'impression que mes interrogations sont tellement idiotes que personne n'a eu besoin de les poser.

[yfetrocho]

Vous faites pour le sous traitant comme pour le titulaire....
Vous retenez la RG, vous payez les avances, etc...

[laetitia]

Pour l'avance OK.

Par contre j'avais cru comprendre selon, l' INSTRUCTION N° 10-027-M0 du 2 novembre 2010, que la RG n'était due que par le titulaire du marché puisque la PP n'est pas partie au contrat de sous-traitance ?

Alors je constitue 2 RG ? Celle du titulaire : 5 % du montant total du marché (y compris part sous-traitée) et celle du sous-traitant selon le contrat de sous-traitance ? ?

[yfetrocho]

Vous prélevez sur le titulaire principal la RG due par le titulaire principal ET le(s) sous traitant(s)

[laetitia]

Donc quand vous me dites

"Vous faites pour le sous traitant comme pour le titulaire....
Vous retenez la RG, vous payez les avances, etc..."

la RG dont vous parlez là, c'est celle prévue par le contrat de sous-traitance, celle que le titulaire principale applique à son sous-traitant?

Au final je gère 2 RG ??

[yfetrocho]

Donc quand vous me dites

"Vous faites pour le sous traitant comme pour le titulaire....
Vous retenez la RG, vous payez les avances, etc..."

la RG dont vous parlez là, c'est celle prévue par le contrat de sous-traitance, celle que le titulaire principale applique à son sous-traitant?

Au final je gère 2 RG ??

Je me suis mal expliqué...

Dans l'acte de sous traitance (le contrat de sous traitance... pour le moment c'est pas votre affaire), s'il est prévu que le sous traitant bénéficie des avances, révisions et RG, c'est à cous de les gérer...