Services ou fournitures

[ilhunpea]

Bonjour,

Les marchés pour la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques (revues spécialisées, journaux....) sont-ils des marchés de fourniture ou de services ?
Pour moi ce sont des marchés de services car il s'agit principalement pour l'OE de gérer les abonnements et les renouvellements. Certes nous payons la fourniture de la revus mais c'est accessoire il me semble.
Ensuite, s'agit-il d'un marché de l'art. 30 ? là c'est plus flou, mais perso je le classerai bien dans la rubrique 27 de l'annexe II. Je dis ça, je dis rien...
Enfin, feriez-vous des lots pour chaque type de périodiques ? les CPV en distinguent différentes formes (journaux, revues spécialisées, périodiques...)....

Merci

[ilhunpea]

personne ? 

[jean paul]

nous le considérons comme un marché de fournitures

dans le pire des cas, la prestation de gestion ne dépasse pas 10% du montant du marché, le restant correspond au prix de la fourniture

la facturation des ouvrages nous est adressée sur la base du prix public éditeur, affecté des coeff de minoration ou majoration correspondant au service fourni, mais le prix d'achat du titulaire ne nous est pas connu.


l'activité "gestion" ou "documentaliste" est une fonction support, le besoin reste la fourniture de l'ouvrage