Interprétation art 59.I

[Kaouette]

Bonjour à tous,

J'ai un marché en AOO qui est en cours d'analyse dans un service technique et j'apprends, entre 2 portes, qu'un technicien a demandé à ce que les candidats viennent présenter leur offre sous forme de soutenance...

Je m'étouffe un peu car pour moi, en AOO, on analyse les offres papiers, voir on demande des précisions papier et basta.

A la lecture du 59.1, il est précisé qu'il est possible de "demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre", le technicien va jouer sur les mots en me disant que lors de sa soutenance, c'est ce qu'il va faire "demander de préciser" et certainement pas négocier... c'est tellement plus simple de se faire expliquer une offre au lieu de l'analyser.

Avez-vous connaissance de jurisprudence, ou autre, qui pourrait appuyer ma position ?

[Naydje]

c'est simple, est ce que cette soutenance était prévue dans le RC ou la pub? Si non pas possible de faire ces soutenances qui plus est à l'aune de l'article 59-I!

pas je jurisprudence sur cet article pour ma part mais je cherche

[Ororo Munroe]

complètement d'accord avec Naydje

le MINEFI a sorti une étude de cas sur la question
je ne garantis pas le contenu de cette étude
mais il y a de la jurisprudence qui pourra vous être utile

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/questions-reponses/mise-en-oeuvre-procedure/qr-3-9-audition-ao.pdf

[shorty]

Sachant que c'est "simples précisions ou compléments"

Est ce qu'on doit auditionner tous les candidats ?

[Kaouette]

Merci pour votre aide.

De mémoire, il n'y avait rien de prévu dans le RC ou l'AAPC 

[Ororo Munroe]

Merci pour votre aide.

De mémoire, il n'y avait rien de prévu dans le RC ou l'AAPC 

si rien de prévu pas d'audition

pas de bras, pas de chocolat

[Ororo Munroe]

Sachant que c'est "simples précisions ou compléments"

Est ce qu'on doit auditionner tous les candidats ?

quel rapport avec la choucroute entre audition et précision sur la teneur de l'offre ?

ps : le juge est stric : retenez précision et non complément ...

[shorty]

quel rapport avec la choucroute entre audition et précision sur la teneur de l'offre ?

ps : le juge est stric : retenez précision et non complément ...

ok,
Est ce qu'on doit auditionner tous les candidats ?

[Ororo Munroe]

ok,
Est ce qu'on doit auditionner tous les candidats ?

j'aurais tendance à dire oui
pourquoi je dis oui ?
parce que autrement, tous les candidats ne verront pas leurs offres appréciées avec les mêmes critères puisque si tu n'auditionnes que certains candidats, ceux là auront donc des critères différents des autres candidats, ce qui peut paraitre clairement comme une rupture d'égalit de traitement

enfin en tout cas, c'est la position que j'adopte chez moi
dans le RC je prévois l'audition de tous les candidats dont l'offre est régulière, acceptable et appropriée

[Kaouette]

J'ai fait suivre la fiche DAJ à l'interessé.

Rien de prévu dans le DCE, je confirme.

J'attends de voir le rapport d'analyse pour savoir si audition ou non et là, carambaaa !

[Ororo Munroe]

J'attends de voir le rapport d'analyse pour savoir si audition ou non et là, carambaaa !

PAAAAAAAAAAAAFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF un grand coup de boule dans la tronche de l'acheteur qui ne fait pas ce que Kaouette a dit !

[shorty]

PAAAAAAAAAAAAFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF un grand coup de boule dans la tronche de l'acheteur qui ne fait pas ce que Kaouette a dit !

PAAAAAAAAAAAAFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF pour un coup de boule, moi ca fait BOOOOOOOOOOOONNNNNNNNNNNGGGGGGGGG !!

[Naydje]

PAAAAAAAAAAAAFFFFFFFFFFFFFFFFFFFF pour un coup de boule, moi ca fait BOOOOOOOOOOOONNNNNNNNNNNGGGGGGGGG !!

tu attaques à la masse?

[Ororo Munroe]

t'es en forme shorty !