Sous traitance AOO

[aidezmoisvp]

Bonjour,

Nous avons constaté à la lecture du mémoire du candidat qu'il soustraitait une partie des prestations.
Or, il n'a pas remis de déclaration de sous traitance. Il s'agit d'un candidat à qui on s'apprête d'envoyer la lettre d'attribution provisoire (pour fournir les pièces fiscales).
Je lui indique qu'il doit nous déclarer la soustraitance avant que son soustraitant commence à exécuter les prestations soustraiter.
Le candidat peut déclarer tout de suite ou alors après notif (mais avant exécution par le soustraitant) ?

Merci

[speedy]

c'est çà, à moins qu'il ait eu besoin de ce sous-traitant pour franchir l'étape candidature, mais ce n'est apparament pas le cas

[aidezmoisvp]

Non non il a été jugé apte au niveau de la candidature.

Merci bien

[missmks]

C'est bien ça, un sous-traitant peut ê déclaré après notification mais avant tout commencement d'exécution. Rien ne se fait sans votre accord (en théorie  )

[yfetrocho]

C'est bien ça, un sous-traitant peut ê déclaré après notification mais avant tout commencement d'exécution. Rien ne se fait sans votre accord (en théorie  )

Même pendant....

[Virkiel]

C'est bien ça, un sous-traitant peut ê déclaré après notification mais avant tout commencement d'exécution. Rien ne se fait sans votre accord (en théorie  )

+1

[missmks]

Même pendant....

J'entends tout commencement d'exécution des prestations sous-traitées.

[yfetrocho]

J'entends tout commencement d'exécution des prestations sous-traitées.

lol