Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

demande des attestations d'assurance

Démarré par dragon, Mai 11, 2011, 11:11:04 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

dragon

Bonjour,
Question sans doute idiote mais j'ai un doute.

Nous ne pouvons pas dans le RC exiger des candidats qu'ils nous remettent dès leur offre leurs attestations d'assurance ?!
Celles-ci ne sont exigibles qu'après l'attribution avec les autres pièces (NOTI II...) ou non ? 

missmks

C'est bien ça: pièces de l'article 46 CMP et attestations d'assurances exigées après attribution  :)
Vera Bates.

Ororo Munroe

Citation de: missmks le Mai 11, 2011, 11:38:52 AM
C'est bien ça: pièces de l'article 46 CMP et attestations d'assurances exigées après attribution  :)

mais avant notification
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

missmks

Vera Bates.