MBC et passation marchés parallèles

[sun]

Bonjour,

Je viens vous exposer ma problématique. Nous venons de passer un marché à bons de commande sans mini mais avec un maxi pour des travaux de voirie. Mes collègues techniciens souhaitent ne pas se contenter de ce marché et pouvoir sur des opérations spécifiques,  lancer une consultation "à part". Par exemple, sur un aménagement de centre-bourg où il y aurait de la voirie mais aussi de l'assainissement, de l'éclairage public etc ...
Je leur oppose le fait que le code prévoit cette possibilité seulement pour des besoins occasionnels de faible montant, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1 % du montant total du marché, ni la somme de 10 000 Euros HT."

Quels sont vos avis ?

merci à vous

[bigfish]

A priori, un MBC voirie est plutot destiné à des petites ou moyennes interventions, et en général sur un budget fonctionnement.
Pour moi, rien n'empéche une opération investissement spécifique pour une grosse opération voirie en dehors de ce MBC.
Un lot voirie, un lot réseaux, un lot éclairage.... Et rien n'empeche le titulaire de ton MBC de répondre.

[Kpiaf]

Pareil, si ça correspond à une unité fonctionnelle, technique ou économique distincte.

[sun]

merci beaucoup

[jéjé]

Je  me permets de rebondir sur ce post car je me posais la même question que sun.
Si j'ai bien compris, aucune disposition du CMP n'exclut que, dans le cadre d'une nouvelle opération d'investissement (telle que la construction d'une déchetterie), soit lancée une consultation prévoyant un lot maçonnerie, électricité, serruerie, travaux de voiries, peinture... et ce, même si l'on a déjà conclu des marchés à bons de commande se rapportant à des travaux divers de maçonnerie, électricité, serrurerie, ... considérant que les travaux prévus au titre de ces marchés à bons de commande, sont davantage des travaux inscrits sur le budget de fonctionnement.
La question que je me pose : peut-on quand même "utiliser" l'on ou plusieurs de ces marchés à bons de commande pour exécuter certains travaux de notre nouvel ouvrage d'investissement ? Ou sommes-nous dans l'obligation de lancer une consultation avec différents lots tels que cités ci-dessus

[Schlipomi]

Toute la question est comment vous avez délimité l'objet des marchés à bons de commande. Rien de plus rien de moins. Généralement, ceux-ci sont réservés aux travaux d'entretien et de réparation voir avec un montant maximum fixé. bref comme l'indique, Bigfish lorsqu'il s'agit de fonctionnement et non d'opération d'investissement.

Après en l'absence de toute mention dans votre marché à bons de commande, Il n'est pas exclu de considérer qu'il s'agit de l'ensemble de vos travaux mais ce serait une hérésie que d'opérer un tel choix.