MAPA fournitures : Determination de la procédure en fonction de la nomenclature.

[Saga]

    Plop , j'ai un petit souci juridique.

    Soit un mapa < inférieur à 30k euros. Ce mapa est consituté en 2 lot , chacun des lots ayant une norme de nomenclature différente ( mais unité fonctionnelle ) .

    Les depenses sur les normes de nomenclatures homogenes , permettant de définir la procédure , sont différentes pour les deux lots .

   Doit  on retenir la norme de nomenclature du lot financierement le plus important dans ce mapa pour définir la procédure, ou bien doit on s'en tenir à l'unité fonctionnelle , c'est à dire avec une procédure qui ne s'en tient qu'au montant total du marché.

[RV]

Pour moi, la globalité du MAPA pour définir le seuil. Et à l'intérieur, deux lots avec une nomenclature différente. ça me choque pas.

[Aliunda]

idem pour moi, montant global du marché pour définir la procédure