Avis de marché communautaire

[gouzy]

Bonjour,

  Je doit renseigner un avis de marché et je me pose deux questions.

  1. Concernant les marchés de travaux, quelle distinction faites-vous entre un marché "d'exécution" et "d'exécution par quelque moyen que ce soit d'un ouvrage répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur". Je ne voit pas trop la distinction entre ces deux choix. Pouvez vous éclairer ma lanterner sur ce point.

  2. Comment détermine-t-on que marché est soumis à l'AMP ? Le manuel de la DAJ précise qu'un marché est soumis à l'AMP s'il est passé selon une procédure formalisée. Or, étant en MAPA j'ai opté pour non mais au regard de différents modèles trouvé sur le net, j'ai constaté que pour des MAPA, certains pouvoir adjudicateur estimaient que leur marché était soumis à l'AMP.

  Merci pour vos précisions.

[speedy]

1 définition a) traditionnelle des besoins ou b) fonctionnelle
2 il y a quelques année sdans le doute il valait mieux mettre oui, c'est entré dans les moeurs même pour MAPA

[gouzy]

Merci pour ta réponse.