saucissonnage et pertinance de l'allotissement...ou pas?

[lelouch-edb-]

Bonjour à tous!!

Encore des petites questions...

Suite à plusieurs marchés que l'on vient de me transmettre, je me pose des questions.

Un marché de travaux de voirie à bons de commande a été scindé en deux. Par conséquent j'ai deux nouvelles consultations. L'une concerne les travaux ponctuels (quelques jours de chantiers maximum par opération) et l'autre des travaux plus important qui demande plus de temps. J'ai demandé pourquoi avoir divisé en deux consultations distinctes, le service m'a répondu que c'est parce que la trésorerie avait retoqué une commande car une prestation était du fonctionnement sur le budget, l'autre de l'investissement.
Cette division vous paraît-elle pertinente? Si oui, ne peut-on pas regroupé en une consultation, mais divisé en deux lots?

De plus, pour une autre consultation, les ST ont divisé en deux lots. Or, la prestation est identique. C'est le temps et l'importance des travaux qui change. Le lot le plus gros est, selon eux, suffisamment important pour exclure les petites entreprises, d'où la séparation en deux lots pour donner leur chance à l'un des deux lots.

Selon vous, la division est-elle justifiée ou bien faut-il regrouper en un lot?

Merci d'avance!

[shorty]

procédure de marché et comptabilité : 2 choses différentes

pour 1) si le seul motif est comptable, vous pouvez faire 2 lots :
- entretien => fct
- travaux => Investissement

pour 2) l'allotissement peut être géographique, technique... si prestation identique en tout point pas possible d'allotir car principe d'exclusivité du titulaire 

[lelouch-edb-]

La géographie est différente. Nous pouvons donc passer une consultation avec deux lots selon la géographie et l'importance des travaux, différents entre les deux sites.

Merci beaucoup!

[goran]

l'allotissement et la saucissonnage ne sont pas synonymes : vous pouvez faire autant de lots que vous voulez, du moment que vous les addtionnez pour le calcul de votre seuil de procédure; sinon, un marché à imputations multiples n'est absolument pas impossible.