intégrer annuelement de nouveaux titulaires d'un accord cadre notifié

[colibri]

Bonjour,

Nous souhaitons lancer un accord-cadre pour la désignation de plusieurs graphistes sur une durée de un an renouvelable 3 fois, avec la possibilité d'en réintégrer de nouveaux titulaires dans la limite de 5 au total dans le cas où il y aurait des titulaires défaillants donc radiés.

Avez vous déjà mis en place ce type de consultation répétée sur un accord-cadre défini et notifié, permettant d'intégrer de nouveaux titulaires ?

Nous allons lancer la consultation sous la forme adaptée de l'art. 30 et en restreint.


Merci pour vos lumières!
et bon week end.

[shorty]

intégrer en cours de marché des titulaires supplémentaires et contraire au principe de l'accord cadre.

en plus faire un accord cadre restreint ? ? ?

[Mathieu]

Pourquoi ne pas faire une grosse pool de départ?

[Schlipomi]

Je ne vois rien qui s' oppose en MAPA à avoir un AC ouvert, une sorte de mix entre AC et SAD ou encore un référencement avec remise en concurrence.

Par contre, que cette ouverture soit limitée à la défaillance d'un titulaire et donc à fortiori à une sélection du nouvelle entrant parmi les prétendants, vous avez intêret à avoir blindé cette phase d'entrée (qui comment pourquoi)/sortie (défaillance = ?).

L'idée est là et à mes yeux elle ne contrevient à aucun des quatres grands principes (égalité; transparence; égal accés et bonne gestion) à conditions que les rêgles soient claires et les mêmes pour tous.

Maintenant, ça sent l'usine à gaz à plein nez. Sauf nécessité d'un tel mécanisme pour une efficacité de l'achat dans le domaine concerné, je ne le ferais pas. Et je n'en vois pas. Comme Mathieu, je ferais un AC classique avec un fort "lobbying" en amont de la procédure pour alerter les entreprises du "grand" interet qu'elles ont à intégrer cet AC.

[colibri]

Merci pour vos conseils.

Je ne pense pas que ce soit impossible non plus.

En réalité, il est prévu une radiation du titulaire en cas d'absence de participation répétée aux remises en concurrence. c'est à ce niveau là que se situerait la "défaillance"...

Je comptais prévoir une consultation annuelle sous une forme identique à la consultation initiale.

Mais effectivement, c'est un peu une usine à gaz...J'ai déjà informé le directeur de la communication que ce serait compliqué mais il serait rassuré de pouvoir intégrer d'autres graphistes.

C'est une consultation restreinte car nous souhaitons établir une liste de 5 personnes au maximum et en même temps, comme nous posons le principe d'une exclusivité partagée, il serait assez difficile de ne pas recourir aux titulaires de l'accord-cadre en cas de découverte d'un graphiste super génial...

J'ai proposé au directeur de la communication d'énumérer les cas de non recours à l'accord-cadre mais c'est de toute façon assez délicat, de justifier que le directeur général veut le travail d'un graphiste qui ne figure pas dans la liste de notre accord-cadre. C'est ce souci qui justifie la consultation renouvelée.

Merci encore.