Projet urbain partenarial

[marina]

bonjour,

avez-vous un modèle de convention de projet urbain partenarial (PUP) ?

merci d'avance.

[Grey]

après une recherche rapide voici un modèle proposé par une DDT. Reste à savoir s'il est toujours d'actualité :

http://www.doubs.equipement.gouv.fr/IMG/doc/MODELE_DE_CONVENTION_PUP_cle5818ff.doc

[marina]

ok merci.

D'autres modèles ?

[michmich]

Je me permet de rebondir sur cette question :

Pensez vous qu'un rond point peut rentrer dans le cadre des equipements publics de la convention de PUP ?

Merci d'avance pour vos réponses

[marina]

allez allez j'ai besoin de vos avis et conseils en la matière.

ça me serait grandement utile.

merci d'avance.

[Grey]

Je pense que la pratique n'est pas très répendue par ici.
Vous auriez peut être plus de chance en vous renseignant auprès de votre DDT qui en a peut être déjà mis au point.

[Vincent]

Un rond-point, pourquoi pas ?
S'il n'est pas 'exceptionnel' (sans quoi on utilisera la PPREPE) et qu'il ne servira pas qu'à desservir le futur projet (au hasard, une surface alimentaire), alors il n'y a aucun obstacle à ce que son financement (pas sa réalisation) fasse l'objet d'un PUP.
Le pétitionnaire du PC ne devant payer qu'à proportion de l'intérêt que lui procure ce rond-point

[Emmanuel WORMSER]

tu penses à Commune de Borgo ?
:-)

(01MA00358 )

[michmich]

Bonjour à tous !

Quelqu'un aurait -il un exemple de convention de PUP déjà mis en oeuvre qu'on pourrait me transmettre via boite de mail ?

Merci a tous

[Vincent]

yes
non pas yes pour la convention (j'en ai plein et je les garde :-), mais pour la "jipé"