CAMIF et "sous-traitant"

[Osiris]

Bonsoir

Soit un contrat passé avec la CAMIF, le fournisseur n'est pas la camif mais un "sous-traitant". Ce dernier peut-il être considéré comme le titulaire du contrat, un peu comme avec les fournisseurs de l'UGAP ?
Je ne sais pas si je suis claire ...

Osiris

[Marine]

Bonsoir

Soit un contrat passé avec la CAMIF, le fournisseur n'est pas la camif mais un "sous-traitant". Ce dernier peut-il être considéré comme le titulaire du contrat, un peu comme avec les fournisseurs de l'UGAP ?
Je ne sais pas si je suis claire ...

Osiris

Bonsoir,
Il n'y a pas de sous-traitance possible dans un marché de fournitures. Le cas de figure que vous présentez est plutôt celui d'un distributeur de marques.
La difficulté que vous rencontrez ne tient-elle pas à la disparition de la société titulaire ? A part s'il y a une cession de marché, je ne vois pas comment résoudre le problème...

[Osiris]

non il s'agit de la camif collectivités qui elle est toujours en activité.