Reconduction partielle

[Lolila]

Bonjour,

Aujourd'hui on me montre un marché qui comprend deux parties (il s'agit de prestations intellectuelles).
Dans l'article durée du marché, il est écrit ça : "la durée du marché pour les parties 1 et 2 est de trois ans. Si le pouvoir adjudicateur le décide, le marché pourra être reconduit une fois un an pour la partie 2".

C'est possible, de ne reconduire qu'une partie du marché ?

[Naydje]

ça me choque pas

[Mathieu]

Art 16 : Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées et que la mise en concurrence ait été réalisée en prenant en compte la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises.

Des tranches conditionnelles conviendraient peut-être mieux?

(quand vous dites "partie", vous ne voulez pas dire "lot" j'imagine?)

[Lolila]

Merci de vos réponses.
Non, les parties ne sont pas des lots (ou alors des lots techniques).
Je ne sais pas pourquoi ils n'ont pas pensé à des tranches (la consultation est en cours).

Avez-vous déjà pratiqué des reconductions de bout de marché ? Aucun problème rencontré (TP, contrôle de légalité) ?

[Naydje]

Art 16 : Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées et que la mise en concurrence ait été réalisée en prenant en compte la durée totale du marché, périodes de reconduction comprises.

Des tranches conditionnelles conviendraient peut-être mieux?

(quand vous dites "partie", vous ne voulez pas dire "lot" j'imagine?)

pour pousser la réflexion plus loin : les caractéristiques restent inchangées en l'espèce dans le sens on ne les modifie pas, on ne fait juste pas tout, ça m'aurait plus choqué si jamais on voulait reconduire avec des prestations en plus

oui personnellement j'ai déjà utilisé une telle clause et jamais eu de problème, puisque prévu au contrat, par le CL ou la TP

[Lolila]

ok merci