Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

AOO - 6 lots Bons de commande - 1 lot ordinaire

Démarré par 8e8e, Février 09, 2011, 09:00:31 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

8e8e

Bonjour,

Question qui pourra paraitre bête :

Je vais me lancer dans la rédaction d'un appel d'offres ouvert.
Le projet de marché comprend 7 lots.
Parmi ces 7 lots, 6 sont à bons de commande et 1 se déroulera en marché ordinaire.
Comment rédiger mon RC ? J'ai notamment une ligne intitulée "Forme du marché". Je pensais mettre ici "bons de commande pour les 6 lots" et "ordinaire" pour le 7ème lot. Puis je rédigerai un CCAP commun aux 6 les lots BdC et un CCAP pour le 7ème lot.

C'est légal ?

Merci

Michel

oui,

les bons de commandes sont des actes d'exécution d'un marché (contrat signé)
vous pouvez avoir autant de mode d'exécution que de marché.
La consultation dispose de 7 lots => vous signerez de 1 à 7 marché(s).
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

RV

Citation de: Michel le Février 09, 2011, 09:20:15 AM
oui,

les bons de commandes sont des actes d'exécution d'un marché (contrat signé)
vous pouvez avoir autant de mode d'exécution que de marché.
La consultation dispose de 7 lots => vous signerez de 1 à 7 marché(s).

Clair et précis...pas mieux.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

8e8e