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multi attributaire

Démarré par Osiris, Novembre 17, 2008, 11:22:52 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Osiris

Bonjour

Peut-on faire du multi attributaire dans le cadre des marchés à bons de commande ? dans le cadre d'un mapa ? A quelles conditions ?

osiris

Ororo Munroe

oui
oui
et re oui

les conditions ? ben euh ... comme ça je vois pas comment te répondre

j'en ai un si tu veux pour mon marché "traiteurs"
je peux t'envoyer le DCE
par contre redonne moi ton mail steuplait
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

Qu'est-ce que vous entendez par "multi attributaires"??
Plusieurs candidats retenus?? Ct faites-vous?
Multi attributaire me fait penser à plusieurs lots en fait.
Merci
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

Ororo Munroe

non RV

le marché pluriattributaire n'est possible que pour les marchés à BDC (il y a aussi quelque part les AC mais le terme est utilisé pour les marchés à BDC)

la différence avec l'AC, c'est que les titulaires ne sont pas remis en concurrence et ne donnent pas lieu à la conclusion d'un nouveau marché

dès conclusion du marché à BDC, les titulaires sont connus

toutefois, la répartition des BDC doit se faire de manière la plus "juste" et équitable possible

le sujet a déjà été traité plusieurs fois
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=163.0
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=975.0
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

RV

Merci bcp Ororo. Tu m'apprends qqch. Vais bien dormir ce soir.

Encore merci.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
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Osiris

merci !!
comment je peux faire pour vous passer mon mail ?