MBC travaux

[Raphael]

Bonsoir,

- Pour un marché à bons de commande de travaux, peut-on prévoir que des bons de commande seront émis sur la base de devis hors prix du BPU?
- faut-il allotir un marché à bons de commande multiattributaire?

Cordialement et bonne année

[bertrand]

non sauf à ce que de nouveaux prix aient été introduits par avenant.

non. Si vous tenez à faire un lot par attributaire le marché multi-attributaires n'a plus lieu d'être ça redevient bêtement un marché alloti mono- attributaire.

[Raphael]

Concernant l'allotissement en cas de marché multiattributaire, je pensais plutôt à cette configuration:
Lot 1 = 3 titulaires + Lot 2 = 3 titulaires = 6 attributaires en tout.
La gestion me semble assez lourde , voilà pourquoi je me demandais si on ne pouvait pas passer outre l'obligation d'allotir en application de l'article 10 " Le pouvoir adjudicateur peut toutefois passer un marché global (...) s'il n'est pas en mesure d'assurer par lui -même les missions d'organisation, de pilotage et de coordination".

Cordialement,

[Kpiaf]

Concernant l'allotissement en cas de marché multiattributaire, je pensais plutôt à cette configuration:
Lot 1 = 3 titulaires + Lot 2 = 3 titulaires = 6 attributaires en tout.
La gestion me semble assez lourde , voilà pourquoi je me demandais si on ne pouvait pas passer outre l'obligation d'allotir en application de l'article 10 " Le pouvoir adjudicateur peut toutefois passer un marché global (...) s'il n'est pas en mesure d'assurer par lui -même les missions d'organisation, de pilotage et de coordination".
Cordialement,

Certes, mais ça reste à démontrer ! ;-)
Le juge contrôle les motifs... Suffit pas de brandir l'article 10 CMP.

[Raphael]

dur dur... bref, il faut penser à allotir, d'autant qu'il s'agit d'un gros marché de travaux, une procédure formalisée...

[Raphael]

- Pour un marché à bons de commande de travaux, peut-on prévoir que des bons de commande seront émis sur la base de devis hors prix du BPU?

Je reviens sur cette question. N'existe il vraiment pas une marge de souplesse pour les MBC? Le BPU doit-il vraiment tout prévoir en termes de prix? Le service technique me parle de marchés déjà passés qui permettaient une flexibilité dans la commande, notamment du fait de l'évolution technologique par ex des matériaux, ou encore le fait qu'à un certain moment les conditions économiques rendent plus intéressants le recours à d'autres éléments non prévus dans le marché initial?

Je me pose la même question pour un autre marché en préparation ( restauration).

[Kpiaf]

Ben, la solution, pour faire face au risque d'obsolescence ou d'augmentation intempestive des coûts, ça reste encore l'accord-cadre...
Pour les MBC, c'est vrai qu'avant on pouvait faire tout et son contraire mais depuis le juge a mis un peu d'ordre donc prudence tout de même sur les "hors BPU".
Maintenant, rien ne t'interdit d'insérer de nouvelles références dans ton BPU par avenant en cours de marché ; c'est contraignant mais propre ! ;-)
D'autre part, on admet qu'en complément au BPU, le marché puisse se référer à une partie de catalogue du fournisseur (mais pas au catalogue).

[speedy]

faut en dire un peu plus sur le contexte car par moment gros travaux en procédure formalisée ......
çà cadre pas avec BDC....