AO infructueux, changements CCTP et petits lots

[bermazu]

Bonjour à tous et mes meilleurs voeux,

Je reviens de 6 mois d'absence et me retrouve devant le pb suivant.

Nous avons lancé un marché de travaux en AO. Montant de l'estimation totale des travaux: 4 200 000¤ HT. Choix de l'appel d'offre même si en dessous des seuils car montant très élevé à l'échelle de notre structure.

5 lots ont été déclarés infructueux pour diverses raisons.

3 ont été relancés en MAPA par mon remplaçant.

Les 2 restants doivent être relancés. le premier lot est estimé à 150 000¤ HT et le 2ème à 115 000¤ HT.
Entre l'appel d'offre initial et la nouvelle consultation, les CCTP de ces 2 lots ont été modifiés techniquement car il y avait visiblement des erreurs dans les choix de la maîtrise d'oeuvre.
Puis-je partir en MAPA? Malgré ces modifications techniques?

D'avance merci

 

[Albator]

A mon sens oui car le total de vos lots est de toute façon inférieur au seuil de l'appel d'offres : il faudrait peut être préalablement déclarer sans suite votre procédure d'appel d'offres.
A défaut de sans suite, vous pouvez vous fonder sur l'article 27 (petits lots) si les conditions sont réunies.

[ulgo]

Bonjour,

Selon moi, Déclaration sans suite pour les 2 lots concernés afin de vous permettre de modifier le CCTP puis relance en MAPA.

Cordialement

[bermazu]

Merci pour vos réponses.

Ces 2 lots ont été déclarés infructueux et non sans suite par la CAO.

Par ailleurs, le fait de s'être initialement soumis à l'appel d'offre même en étant sous le seuil ne fait-il pas qu'on reste contraint à suivre les règles applicables aux appels d'offres?
Puis-je dans ce cas être en MAPA en changeant le CCTP?

[ulgo]

Bonjour,

La CAO a déclaré infructueux ces lots , vous pouvez donc les relancer  en MAPA si la CAO a choisit cette procédure (article 59 III 2° CMP).

Par contre, vous ne pouvez pas, à mon sens, modifier les CCTP, car une déclaration d'infructuosité suppose que vous allez relancer une procédure (AO, MN ou MAPA) sur la base du même DCE (seules les références aux articles du CMP peuvent changer).

Donc vous devez vérifier la procédure choisie par la CAO pour la relance de ces lots (si elle n'a rien décidé, vous reconvoquez une CAO même si cela risque de ne pas être facile à expliquer aux élus, sinon vous devrez repartir en AO). Vous pouvez profiter de la nouvelle CAO pour déclarer ces 2 lots sans suite.

Concernant les modifs CCTP, elles ne sont possibles que si vous déclarez sans suite.

Aprés la déclaration sans suite, vous pourrez trés bien modifier le CCTP et repartir en MAPA puisque vous reunissez les conditions du 27 III (petits lots).

Cordialement