CCAG - lequel est le plus approprié???

[dan]

Bonjour,

Nous lançons un marché pour la refonte du site internet : charte graphique + architecture + maintenance.

le service concerné pense mettre le CCAG PI. Pour ma part, à part la charte graphique, je ne vois pas trop...

Du coup, j'hésite?? plutôt FCS ou TIC ? ou finalement PI ?

et comment faire pour l'utilisation des résultats?

Merci

Dan

[Michel]

Bof, je sais pas mais je propose le TIC.
Il me semble bien pour cela.

[shorty]

+1 TIC

[RV]

Bonjour,

Nous lançons un marché pour la refonte du site internet : charte graphique + architecture + maintenance.

le service concerné pense mettre le CCAG PI. Pour ma part, à part la charte graphique, je ne vois pas trop...

Du coup, j'hésite?? plutôt FCS ou TIC ? ou finalement PI ?

et comment faire pour l'utilisation des résultats?

Merci

Dan

Annexe du CCAG-TIC:
"Un marché de techniques de l'information et de la communication peut comporter une part notable d'études et être susceptible de donner naissance à des droits de propriété intellectuelle. Le CCAG-TIC est doté, à cet effet, d'un chapitre 7 « Utilisation des résultats », spécifiquement dédié à la gestion des droits de propriété intellectuels relatifs aux techniques de l'information et de la communication. Ce chapitre comporte deux options : A « concession » ou B « cession ». Le pouvoir adjudicateur sélectionne l'option la mieux adaptée à l'objet de son marché (en l'absence d'un choix exprès, l'option A s'applique par
défaut) et l'ajuste spécifiquement à son besoin dans les documents particuliers du marché."